2023-OJS132-422110-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: artois mobilites

Numéro national d'identification: 25620416500037

Adresse postale: 39 rue du 14 juillet

Ville: Lens Cedex

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62303

Pays: France

Courriel: Jberger@am62.fr

Téléphone: +33 361480139

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.artois-mobilites.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Autre activité: Service public de transport routier de personnes

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Numéro de référence: 22SM16

II.1.2.

Code CPV principal
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 000 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Lieu principal d'exécution: ressort territorial d'artois Mobilités

II.2.4.

Description des prestations

les prestations du présent marché concernent les élèves domiciliés et scolarisés sur le ressort territorial d'artois Mobilités, dont le taux d'incapacité peut justifier qu'ils bénéficient d'un transport adapté ou dont la prise en charge peut s'effectuer en véhicule léger compte tenu du faible nombre d'élèves à transporter ou de la faible distance à parcourir.le transport s'effectuera du domicile des élèves à leur établissement scolaire d'affectation, à hauteur d'un seul aller-retour par jour de scolarité

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

le présent accord-cadre comporte des options au sens du droit de l'union Européenne. En effet, il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 012-030782

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Nord Est (Ane)

Numéro national d'identification: 80026018400018

Adresse postale: 7-9 Rue Jacquard 91280 Saint Pierre du Perray

Ville: Saint-Pierre-du-Perray

Code NUTS: FR104 Essonne

Code postal: 91280

Pays: France

Courriel: A.n.e.marchespublics@gmail.com

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Voyages MULLIE

Numéro national d'identification: 30958559400042

Adresse postale: 246 Rue de Condé - 62160 GRENAY

Ville: Grenay

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62160

Pays: France

Courriel: Contact@voyagesmullie.com

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: jl International

Numéro national d'identification: 41887253700075

Adresse postale: 1, rue Paul Henri Spaak - zAE Jean Monnet

Ville: Vert-Saint-Denis

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code postal: 77240

Pays: France

Courriel: Servicemarches@j-l-international.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: transports rose xavier

Numéro national d'identification: 79747620700031

Adresse postale: zac du Chevalement - rue des Galeries

Ville: Roost Warendin

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59286

Pays: France

Courriel: Direction@transports-rx.com

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: travelis

Numéro national d'identification: 53536682700025

Adresse postale: 26 rue de Sarreguemines

Ville: Harnes

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62440

Pays: France

Courriel: Contact@travelis-transport.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: proxidrop

Numéro national d'identification: 48286004600036

Adresse postale: parc d'activités de Bonnel

Ville: Lallaing

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59187

Pays: France

Courriel: Contact@proxidrop.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: deux PJ

Numéro national d'identification: 43529106700039

Adresse postale: 1015 rue du marechal juin - bp70528

Ville: Melun

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code postal: 77005

Pays: France

Courriel: Contact@deuxpj.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: unigo

Numéro national d'identification: 81465795300026

Adresse postale: boréal Parc 112 rue Françoise Dolto

Ville: Beaurains

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62217

Pays: France

Courriel: Contact@unigo-transport.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: transport voyages mobilite adaptee (tvma)

Numéro national d'identification: 83458028400018

Adresse postale: 60 Ruelle du Coude

Ville: Nieppe

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59850

Pays: France

Courriel: Ds@tvma.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: morea

Numéro national d'identification: 91967091900019

Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde

Ville: Bruay-la-Buissière

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62700

Pays: France

Courriel: Contact@morea-transport.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mobi-Nord

Numéro national d'identification: 85375419000017

Adresse postale: 6 Rue Leon Droux

Ville: Lens

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62300

Pays: France

Courriel: Mobifrance62@mobi-france.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22SM16

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eiffel Transfer Service

Numéro national d'identification: 53998016900020

Adresse postale: 44 Rue Sébastien Mercier

Ville: Paris

Code NUTS: FR101 Paris

Code postal: 75015

Pays: France

Courriel: Eiffelts@gmail.com

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

le présent accord-cadre est un accord-cadre à marchés subséquents. Les 12 sociétés figurant dans l'avis sont attributaires de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre ne dispose pas de lots. Les marchés subséquents de cet accord-cadre pourront faire l'objet d'un allotissement. L'Accord-Cadre a fait l'objet de 14 candidatures dont 12 ont été retenues. Il n'y a pas de sous-traitance déclarée à ce jour. Mais cette dernière est possible. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 2 000 000 euro(s) (H.T.).

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire

Ville: Lille Cedex

Code postal: 59014

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33 359542342

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire

Ville: Lille Cedex

Code postal: 59014

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33 359542342

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
07/07/2023