2023-OJS134-423468-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: grand chambery

Numéro national d'identification: 20006911000019

Adresse postale: 106 allée des Blachères - cs 82618

Ville: Chambery Cedex

Code NUTS: FRK27 Savoie

Code postal: 73026

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Téléphone: +33 479968600

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.grandchambery.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

prestations de nettoyage des locaux de Grand Chambéry

Numéro de référence: 23aoo010

II.1.2.

Code CPV principal
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il peut être reconduit tacitement pour deux périodes d'un an

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 260 186,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

nettoyage de sites administratifs

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90919200 Services de nettoyage de bureaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK27 Savoie

Lieu principal d'exécution: agglomération de Chambéry et antenne et déchetterie du Châtelard 73000 Chambery

II.2.4.

Description des prestations

les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commandes comportant des prestations récurrentes à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles à prix unitaires.Le montant plafond de ces prestations à prix unitaires est le suivant : période 1 (2ans) = 8 000 euro(s) ht, période 2 (1 an) = 4 000 euro(s) ht, période 3 = 4 000 euro(s) ht (soit un montant total plafond sur la durée du contrat de 16 000 euro(s) ht)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

nettoyage de sites majoritairement techniques

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90919200 Services de nettoyage de bureaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK27 Savoie

Lieu principal d'exécution: agglomération de Chambéry et antenne et déchetterie du Châtelard 73000 Chambery

II.2.4.

Description des prestations

les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commandes comportant des prestations récurrentes à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles à prix unitaires.Le montant plafond de ces prestations à prix unitaires est le suivant : période 1 (2ans) = 20 000 euro(s) ht, période 2 (1 an) = 10 000 euro(s) ht, période 3 = 10 000 euro(s) ht (soit un montant total plafond sur la durée du contrat de 40 000 euro(s) ht)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

nettoyage des sites du secteur des Bauges

Lot nº: 03

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90919200 Services de nettoyage de bureaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK27 Savoie

Lieu principal d'exécution: agglomération de Chambéry et antenne et déchetterie du Châtelard 73000 Chambery

II.2.4.

Description des prestations

les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commandes comportant des prestations récurrentes à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles à prix unitaires.Le montant plafond de ces prestations à prix unitaires est le suivant : période 1 (2ans) = 6 000 euro(s) ht, période 2 (1 an) = 3 000 euro(s) ht, période 3 = 3 000 euro(s) ht (soit un montant total plafond sur la durée du contrat de 12 000 euro(s) ht)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

nettoyage des sanitaires des piscines

Lot nº: 04

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK27 Savoie

Lieu principal d'exécution: agglomération de Chambéry et antenne et déchetterie du Châtelard 73000 Chambery

II.2.4.

Description des prestations

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

nettoyage de vitreries et bardages

Lot nº: 05

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90911300 Services de nettoyage de vitres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK27 Savoie

Lieu principal d'exécution: agglomération de Chambéry et antenne et déchetterie du Châtelard 73000 Chambery

II.2.4.

Description des prestations

les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum défini comme suit : période 1 (2ans) = 30 000 euro(s) ht, période 2 (1 an) = 15 000 euro(s) ht, période 3 (1 an) = 15 000 euro(s) ht (soit un montant total plafond sur la durée du contrat de 60 000 euro(s) ht)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 033-096223

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230059

Lot nº: 01

Intitulé:

nettoyage de sites administratifs

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nettoyage Concept Services

Adresse postale: 180 Rue Du Genevois

Ville: Chambery

Code NUTS: FRK27 Savoie

Code postal: 73000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 332 800,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230060

Lot nº: 02

Intitulé:

nettoyage de sites majoritairement techniques

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dn Pro

Adresse postale: 360 Rue Du Clapet

Ville: La Ravoire

Code NUTS: FRK27 Savoie

Code postal: 73490

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 543 850,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230061

Lot nº: 03

Intitulé:

nettoyage des sites du secteur des Bauges

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: savoie Entretien Technique - s.E.T

Adresse postale: 7 Rte Des Grottes

Ville: Aillon-le-Jeune

Code NUTS: FRK27 Savoie

Code postal: 73340

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 110 944,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230062

Lot nº: 04

Intitulé:

nettoyage des sanitaires des piscines

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: clean 73

Adresse postale: 1 Bd De Russie

Ville: Aix-les-Bains

Code NUTS: FRK27 Savoie

Code postal: 73100

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 212 592,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230063

Lot nº: 05

Intitulé:

nettoyage de vitreries et bardages

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dhn Nettoyage

Adresse postale: 6 Rue Du Mont Guillerme

Ville: Oytier-Saint-Oblas

Code NUTS: FRK24 Isère

Code postal: 38780

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble

Adresse postale: 2 Place de Verdun

Ville: Grenoble

Code postal: 38022

Pays: France

Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone: +33 476429000

Fax: +33 476422269

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
10/07/2023