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425775-2022 - RésultatsFrance-Caen: Travaux de restructuration
OJ S 150/2022 05/08/2022
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: REGION NORMANDIE
Nom officiel: REGION NORMANDIE
Adresse postale: CS 50523
Ville: CAEN CEDEX
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14035
Pays: France
Courriel: dbrmarches@normandie.fr
Téléphone: +33 231068999
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.normandie.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée SAUXMARAIS de Cherbourg en Cotentin
II.1.2.
Code CPV principal
45454000 Travaux de restructuration
45454000 Travaux de restructuration
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée SAUXMARAIS de Cherbourg en Cotentin
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 3 208 447,00 EUR
Valeur hors TVA: 3 208 447,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée SAUXMARAIS de Cherbourg en Cotentin
Lot nº: 1 - Désamiantage
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
1 - Désamiantage
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 2 - Démolitions Gros-oeuvre Carrelage VRD
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
2 - Démolitions Gros-oeuvre Carrelage VRD
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 3 - Etanchéité
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
3 - Etanchéité
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 5 - Menuiseries extérieures aluminium
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
5 - Menuiseries extérieures aluminium
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 6 - Menuiseries intérieures
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
6 - Menuiseries intérieures
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 7 - Plâtrerie
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
7 - Plâtrerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 9 - Sols souples
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
9 - Sols souples
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 10 - Ravalements
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
45443000 Travaux de façade
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
10 - Ravalements
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 11 - Peinture
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
11 - Peinture
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 12 - Ascenseurs
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
12 - Ascenseurs
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 13 - Chauffage Plomberie sanitaire Ventilation Désenfumage
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage
45232141 Installations de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
13 - Chauffage Plomberie sanitaire Ventilation Désenfumage
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Restructuration de l'internat et de l'espace vente et accessibilité du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin (50)
Lot nº: 14 - Electricité Courants faibles
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4.
Description des prestations
14 - Electricité Courants faibles
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Apprentissage / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0238
Lot nº: 1
Intitulé:
Désamiantage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: OUEST AMIANTE
Nom officiel: OUEST AMIANTE
Ville: CAEN
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 195 308,15 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0274
Lot nº: 2
Intitulé:
Démolitions Gros-oeuvre Carrelage VRD
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES NORD
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES NORD
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 515 589,47 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0275
Lot nº: 3
Intitulé:
Etanchéité
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SEO
Nom officiel: SEO
Ville: MARTINVAST
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 110 826,80 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0276
Lot nº: 5
Intitulé:
Menuiseries extérieures aluminium
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AMC FOLLIOT
Nom officiel: AMC FOLLIOT
Ville: VALOGNES
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0277
Lot nº: 6
Intitulé:
Menuiseries intérieures
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AMC FOLLIOT
Nom officiel: AMC FOLLIOT
Ville: VALOGNES
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 167 058,55 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0278
Lot nº: 7
Intitulé:
Plâtrerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MENUISERIE CORNIC
Nom officiel: MENUISERIE CORNIC
Ville: AGNEAUX
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 411 811,93 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0239
Lot nº: 9
Intitulé:
Sols souples
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GUY LEFEVRE
Nom officiel: GUY LEFEVRE
Ville: CHERBOURG EN COTENTIN
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 215 165,63 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0240
Lot nº: 10
Intitulé:
Ravalements
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GUY LEFEVRE
Nom officiel: GUY LEFEVRE
Ville: CHRBOURG EN COTENTIN
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 165 472,53 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0242
Lot nº: 11
Intitulé:
Peinture
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LEBOUVIER
Nom officiel: LEBOUVIER
Ville: AGON COUTAINVILLE
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 126 794,91 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0243
Lot nº: 12
Intitulé:
Ascenseurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TK ELEVATOR
Nom officiel: TK ELEVATOR
Ville: HARFLEUR
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 27 500,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0279
Lot nº: 13
Intitulé:
Chauffage Plomberie sanitaire Ventilation Désenfumage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/07/2022
08/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: FOUCHARD
Nom officiel: FOUCHARD
Ville: COUTANCES
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 508 630,38 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-0280
Lot nº: 14
Intitulé:
Electricité Courants faibles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2022
01/07/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SNER
Nom officiel: SNER
Ville: SAINT ANDRE SUR ORNE
Code NUTS: FRD Normandie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 364 288,74 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: Rue Arthur Le Duc
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Pays: France
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel Articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
01/08/2022
01/08/2022