1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Evry Paris Saclay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Objets promotionnels - Goodies
Description: Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum sans mise en concurrence dont l’objet est l’achat d’objets promotionnels de tous types et de toutes gammes, que ce soit des produits courants (ex : t-shirt, débardeurs, sweats, stylos, clés USB, tote bag, etc.) ou des produits plus spécifiques (ex : gourdes, parapluies, foulards, essuie-lunettes, etc.).
Identifiant de la procédure: 7746ba6d-20ee-42a7-9513-3b369948ac91
Identifiant interne: 26.032
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Objets promotionnels - Goodies
Description: Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum sans mise en concurrence dont l’objet est l’achat d’objets promotionnels de tous types et de toutes gammes, que ce soit des produits courants (ex : t-shirt, débardeurs, sweats, stylos, clés USB, tote bag, etc.) ou des produits plus spécifiques (ex : gourdes, parapluies, foulards, essuie-lunettes, etc.).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Se référer à l'article 3 du règlement de la consultation pour les critères de sélection des candidatures.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Evry Paris Saclay
Numéro d’enregistrement: 19911975100014
Adresse postale: 23 boulevard François Mitterrand 23 boulevard François Mitterrand
Ville: Evry
Code postal: 91000
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Mme Marie DHOSPITAL - Pôle Achats et Marchés Publics
Téléphone: 0169477020
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: cc8c4de1-0a57-4bea-a204-4e6b11d723d9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2026 15:18:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 426626-2026
Numéro de publication au JO S: 118/2026
Date de publication: 22/06/2026