1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPORA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques et hydrogéologiques de dépollution de l'ancien site AKERS et du projet d'aménagement de l'Ondaine à Fraisses et Unieux (42)
Description: Les prestations à réaliser consistent à : - produire les études géotechniques de conception ; - réaliser des investigations de terrains sur les sols et les eaux souterraines ; - réaliser des essais en laboratoire - superviser des études et du suivi géotechnique d'exécution
Identifiant de la procédure: e3c8b77e-65de-43cf-a0ba-283beec263e5
Identifiant interne: 42C034Geotech
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature complémentaire (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction, 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique, 71521000 Services de conduite de chantier
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite unique et obligatoire est organisée le lundi 29/06/2026 à 10h00, sur inscription conseillé auprès du maître d'oeuvre (voir Rc)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques et hydrogéologiques de dépollution de l'ancien site AKERS et du projet d'aménagement de l'Ondaine à Fraisses et Unieux (42)
Description: Les prestations à réaliser consistent à : - produire les études géotechniques de conception ; - réaliser des investigations de terrains sur les sols et les eaux souterraines ; - réaliser des essais en laboratoire - superviser des études et du suivi géotechnique d'exécution
Identifiant interne: S-PF-1837424
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature complémentaire (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction, 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique, 71521000 Services de conduite de chantier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 164 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 90D65BE7-A60B-4FF2-7E8B1F6EBA2C3481
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EPORA
Numéro d’enregistrement: 2224
Adresse postale: 2 avenue Grüner Cs 32902
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42029
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: HILAIRE Florence
Téléphone: 0477474750
Télécopieur: 0477474798
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 90D65C3F-DA0D-D8F3-B1E1649B6637529C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon - France
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 90D65C4F-F93A-52A7-5002563658E3CFD2
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477492149
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: acf53848-a488-4d5f-b975-7f782f5f50b7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2026 17:10:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 426911-2026
Numéro de publication au JO S: 118/2026
Date de publication: 22/06/2026