426991-2023 - RésultatsFrance-Nîmes: Services d'archivage
OJ S 134/2023 14/07/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: conseil départemental du Gard
Numéro national d'identification: 22300001900073
Adresse postale: rue Guillemette
Ville: Nîmes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30044
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 466767676
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://gard.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
numerisation Archives Tous Supports (I)
Numéro de référence: 22arch03
II.1.2.
Code CPV principal
79995100 Services d'archivage
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les Archives départementales du Gard conservent des kilomètres linéaires d'archives, d'ouvrages de bibliothèques, de documents figurés et de microfilms. Afin de préserver ces originaux de manipulations trop fréquentes ou trop complexes, d'offrir aux chercheurs de nouveaux moyens modernes de consultation et de diffusion et afin de valoriser les archives à travers des applications intranet/internet ou extranet et divers projets multimédias, les Archives départementales procèdent à la numérisation de certains ensembles plus fréquemment consultés ou fragiles
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 181 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseur
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79995100 Services d'archivage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: archives Departementales 30000 Nimes
II.2.4.
Description des prestations
documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseurmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseur
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79995100 Services d'archivage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: archives Departementales 30000 Nimes
II.2.4.
Description des prestations
documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseurmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
documents non reliés du Moyen Age au Xxème siècle
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79995100 Services d'archivage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: archives Departementales 30000 Nimes
II.2.4.
Description des prestations
documents non reliés du Moyen Age au Xxème sièclemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
document à plat tout format
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79995100 Services d'archivage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: archives Departementales 30000 Nimes
II.2.4.
Description des prestations
document à plat tout formatmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
films et cassettes vidéo professionnelles, documents sonores, disques vinyles
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79995100 Services d'archivage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: archives Departementales 30000 Nimes
II.2.4.
Description des prestations
films et cassettes vidéo professionnelles, documents sonores, disques vinylesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
documents photographiques (négatifs, plaques de verre, diapositives)
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79995100 Services d'archivage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: archives Departementales 30000 Nimes
II.2.4.
Description des prestations
documents photographiques (négatifs, plaques de verre, diapositives)montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
microfilms simple vue
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79995100 Services d'archivage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: archives Departementales 30000 Nimes
II.2.4.
Description des prestations
microfilms simple vuemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 005-009053
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 93057
Lot nº: 01
Intitulé:
documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: s.a.r.l. Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Ville: Wasselonne
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 65 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 93058
Lot nº: 02
Intitulé:
documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: s.a.r.l. Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Ville: Wasselonne
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 45 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 93059
Lot nº: 03
Intitulé:
documents non reliés du Moyen Age au Xxème siècle
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: s.a.r.l. Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Ville: Wasselonne
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 93060
Lot nº: 04
Intitulé:
document à plat tout format
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: s.a.r.l. Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Ville: Wasselonne
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 15 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:
films et cassettes vidéo professionnelles, documents sonores, disques vinyles
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 93061
Lot nº: 06
Intitulé:
documents photographiques (négatifs, plaques de verre, diapositives)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: s.a.r.l. Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Ville: Wasselonne
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 93062
Lot nº: 07
Intitulé:
microfilms simple vue
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: s.a.r.l. Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Ville: Wasselonne
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
11/07/2023