Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: Commune de Cergy
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 95801
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Karine Hubault, M. Bruno Gauthier
Téléphone: +33 134337761
Fax: +33 134334504
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Intitulé
Fourniture de produits, matériaux et matériels d'espaces publics pour les besoins de la Ville de Cergy.
Numéro de référence: 04.17
Code CPV principal
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Type de marché
Fournitures
Description succincte
Accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture de produits, matériaux et matériels d'espaces publics pour les besoins de la ville de Cergy.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
Intitulé
Fourniture de produits phytosanitaires
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers, 44113000 Matériaux de construction routière, 34928400 Mobilier urbain
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Description des prestations
Fourniture de produits phytosanitaires.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Organisation mise en place par l'entreprise pour assurer la qualité d'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Fiche techniques des produits (sécurité) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fourniture d'amendements, terreau et de terre végétale
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers, 44113000 Matériaux de construction routière, 34928400 Mobilier urbain
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Description des prestations
Fourniture d'amendements, de terreau et de terre végétale.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Organisation mise en place par l'entreprise pour assurer la qualité d'exécution du marché / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fourniture de poudre et peinture de traçage pour terrains sportifs
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers, 44113000 Matériaux de construction routière, 34928400 Mobilier urbain
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Description des prestations
Fourniture de poudre et peinture de traçage pour les terrains sportifs.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Organisation mise en place par l'entreprise pour assurer la qualité d'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Fiche techniques des produits (sécurité) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fourniture de paillage minéral et végétal
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers, 44113000 Matériaux de construction routière, 34928400 Mobilier urbain
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Description des prestations
Fourniture de paillage minéral et végétal.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Organisation mise en place par l'entreprise pour assurer la qualité d'exécution du marché / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fourniture de semences pour gazon
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes, 16160000 Matériel de jardinage divers, 44113000 Matériaux de construction routière, 34928400 Mobilier urbain
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Description des prestations
Fourniture de semences pour les gazons.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Organisation mise en place par l'entreprise pour assurer la qualité d'exécution du marché / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fourniture de matériaux pour aménagements paysagers
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers, 44113000 Matériaux de construction routière, 34928400 Mobilier urbain
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Description des prestations
Fourniture de matériaux pour l'aménagements paysagers (toiles de paillage, bordures, stabilisé, sable..).
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Organisation mise en place par l'entreprise pour assurer la qualité d'exécution du marché / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fourniture de matériels divers pour plantations
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers, 44113000 Matériaux de construction routière, 34928400 Mobilier urbain
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Description des prestations
Fourniture de matériels divers pour les plantations.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Organisation mise en place par l'entreprise pour assurer la qualité d'exécution du marché / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fourniture de produits anti-graffitis et lavage
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers, 44113000 Matériaux de construction routière, 34928400 Mobilier urbain
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Description des prestations
Fourniture de produits anti-graffitis et pour le lavage.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Organisation mise en place par l'entreprise pour assurer la qualité d'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Fiche techniques des produits (sécurité) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fourniture de matériaux et équipements divers de voirie
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers, 44113000 Matériaux de construction routière, 34928400 Mobilier urbain
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Description des prestations
Fourniture de matériaux et d'équipements divers de voirie.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Organisation mise en place par l'entreprise pour assurer la qualité d'exécution du marché / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2017/S 082-158012 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de produits phytosanitaires
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: soufflet vigne
Adresse postale: «Le Pont Rouge» — cS 20125 Limas
Ville: Villefranche-sur-Saone
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de produits phytosanitaires
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: echo-vert Ile de France
Adresse postale: za des Champs Chouette no1 3 rue du Bois Saint-Paul
Ville: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture d'amendements, terreau et terre végétale
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: soufflet vigne
Adresse postale: «Le pont Rouge» — cS 20125 Limas
Ville: Villefranche-sur-Saone
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture d'amendements, terreau et terre végétale
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: echo-vert Ile de France
Adresse postale: zac des Champs Chouette no1 3 rue du Bois Saint-Paul
Ville: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture d'amendements, terreau et terre végétale
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: tourbieres de france — eVADEA
Adresse postale: le Grand Pâtis — rD 178
Ville: Saint-Mars-du-Désert
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de poudre et peinture de traçage pour terrains sportif
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: echo-vert Ile de France
Adresse postale: zac des Champs Chouette no1 3 rue du Bois Saint-Paul
Ville: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de poudre et peinture de traçage pour terrains sportif
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: dekopeint
Adresse postale: 4 rue de Paris
Ville: Domont
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de paillage minéral et végétal
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: soufflet vigne
Adresse postale: «Le Pont Rouge» — cS 20125 Limas
Ville: Villefranche-sur-Saone
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de paillage minéral et végétal
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: echo-vert Ile de France
Adresse postale: zac des Champs Chouette no1 3 rue du Bois Saint-Paul
Ville: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de paillage minéral et végétal
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: tourbieres de france — eVADEA
Adresse postale: le Grand Pâtis — rD 178
Ville: Saint-Mars-du-Désert
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de semences de gazon
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: soufflet vigne
Adresse postale: «Le Pont Rouge» — cS 20125 Limas
Ville: Villefranche-sur-Saone
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 16 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de semences de gazon
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: echo-vert Ile de France
Adresse postale: zac des Champs Chouette no1 3 rue du Bois Saint-Paul
Ville: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 16 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de semences de gazon
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: terradis
Adresse postale: 59 rue de Vieux Berquin
Ville: Hazerbrouk
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59190
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 16 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de matériaux pour aménagements paysagers (toiles de paillage, bordures, stabilisé, sable.....)
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: soufflet vigne
Adresse postale: «Le Pont Rouge» — cS 20125 Limas
Ville: Villefranche-sur-Saone
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de matériaux pour aménagements paysagers (toiles de paillage, bordures, stabilisé, sable.....)
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: echo-vert Ile de France
Adresse postale: zac des Champs Chouette no1 3 rue du Bois Saint-Paul
Ville: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de matériels divers pour plantations
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: echo-vert Ile de France
Adresse postale: zac des Champs Chouette no1 3 rue du Bois Saint-Paul
Ville: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de produits anti-graffitis et lavage
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: etablissement COLORINE
Adresse postale: 23 rue du Val de Marne
Ville: Gentilly
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94250
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de produits anti-graffitis et lavage
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: c.m.p.c
Adresse postale: route de Cahors
Ville: Cambes
Code NUTS: FRJ25 Lot
Code postal: 46100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de matériaux et équipements divers de voirie
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: iserbat
Adresse postale: parc d'activité du Coudrier 28-1 route de Génicourt
Ville: Boissy L'Aillerie
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95650
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de matériaux et équipements divers de voirie
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ingenia
Adresse postale: 5 rue du Marais
Ville: Montreuil
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de matériaux et équipements divers de voirie
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/10/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: colas Ile de France Normandie — agence Gennevilliers Nord IDF
Adresse postale: 2 impasse des Petits Marais
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92230
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Dossier consultable à la Commande Publique. Pour un RDV:
servicemarches@ville-cergy.fr. Appel d'offres ouvert passé en application des articles 12, 67 et 68 du Décret. Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'ensemble des lots, en application des articles 78 et 79 du décret. L'Ensemble des lots est passé sans montants minimum ni maximum. Les informations du présent avis d'attribution concernant les montants maximum de chacun des lots sont purement informatives et non contractuelles, s'agissant d'un accord-cadre sans montants minimum ni maximum.
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. — recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. — recours en contestation de la validité du contrat: auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 « Département du Tarn-Et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. — recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Date d’envoi du présent avis
25/10/2017