428669-2024 - Résultats
France – Matériel de signalisation – Fourniture de matériel de balisage pour les itinéraires de randonnées dans le cadre du Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
OJ S 138/2024 17/07/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Adresse électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériel de balisage pour les itinéraires de randonnées dans le cadre du Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Description: Cette consultation comprend la fourniture et fabrication de matériel de signalétique directionnelle et du balisage destiné à être placé sur les itinéraires de randonnées dans le cadre du PDIPR
Identifiant de la procédure: ba501b6a-0f78-481d-ab49-f4756c1e3427
Identifiant interne: 2024A0108
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44191200 Bois stratifié
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : poteaux et balises en bois
Description: Fabrication et livraison de fournitures
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928210 Poteaux en bois, 44191200 Bois stratifié
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour 1 an reconductible 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de le Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Ferrures
Description: Fabrication et livraison de fournitures
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44523200 Ferrures, 44191200 Bois stratifié
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour 1 an reconductible 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de le Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Plaques stratifié compact gravé et peint
Description: Fabrication et livraison de fournitures
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44191200 Bois stratifié, 44191200 Bois stratifié
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour 1 an reconductible 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de le Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Plaques stratifié en inclusion
Description: Fabrication et livraison de fournitures
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44191200 Bois stratifié, 44191200 Bois stratifié
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour 1 an reconductible 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de le Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Pictogrammes réalisés par sérigraphie
Description: Fabrication et livraison de fournitures
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44423850 Formes, 44191200 Bois stratifié
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour 1 an reconductible 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de le Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 020 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: METALLERIE COUDURIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: METALLERIE COUDURIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024a0108002
Titre: Lot n°2 : Ferrures
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PIC BOIS RHONE ALPES
Offre: 
Identifiant de l’offre: PIC BOIS RHONE ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024a0108003
Titre: Lot n°3 : Plaques stratifié compact gravé et peint
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PIC BOIS RHONE ALPES
Offre: 
Identifiant de l’offre: PIC BOIS RHONE ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024a0108004
Titre: Lot n°4 : Plaques stratifié en inclusion
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHENEY Sérigraphie
Offre: 
Identifiant de l’offre: CHENEY Sérigraphie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024a0108005
Titre: Lot n°5 : Pictogrammes réalisés par sérigraphie
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Numéro d’enregistrement: 22740001700074
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France
Point de contact: le Président
Adresse électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr
Téléphone: 0450332132
Adresse internet: http://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteur: http://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département de le Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 23 rue de la paix Cs 32444
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74041
Pays: France
Point de contact: Mme Matilde TABERO
Adresse électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr
Téléphone: 0450332136
Télécopieur: 0450332145
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 9638
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement: 9643
Adresse postale: 107 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 9639
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri Cs 32444
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France
Point de contact: Services de la Commande Publique
Adresse électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: METALLERIE COUDURIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zi
Ville: Mieussy
Code postal: 74440
Pays: France
Adresse électronique: metalleriecourdurier@wanadoo.fr
Téléphone: 0450430004
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PIC BOIS RHONE ALPES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zi La Bruyère
Ville: Brégnier-Cordon
Code postal: 01300
Pays: France
Adresse électronique: info@pic-bois.com
Téléphone: 0479879640
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PIC BOIS RHONE ALPES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zi La Bruyère
Ville: Brégnier-Cordon
Code postal: 01300
Pays: France
Adresse électronique: info@pic-bois.com
Téléphone: 0479989640
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CHENEY Sérigraphie
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 164 Rte Du Plateau
Ville: Annecy
Code postal: 74370
Pays: France
Adresse électronique: a.cadoux@cheney-serigraphie.com
Téléphone: 0450273342
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3bd9b4df-9cb4-4abb-96e0-a419750848be  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2024 16:06:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 428669-2024
Numéro de publication au JO S: 138/2024
Date de publication: 17/07/2024