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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Smectom du Plantaurel
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un camion neuf,16T, équipé d'une benne à ordures ménagères 12m3 et d'un basculeur automatique double chaises V2
Description: Fourniture d'un camion neuf,16T, équipé d'une benne à ordures ménagères 12m3 et d'un basculeur automatique double chaises
Identifiant de la procédure: 6dca2259-338a-4945-adee-d14273cba7d0
Avis précédent: c9cdaa65-c694-407f-8797-eeefdc8cf2fe-01
Identifiant interne: 2024-19BOM16T
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34139100 Châssis-cabines, 34144511 Bennes à ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison d'un châssis cabine.
Description: Fourniture et livraison d'un châssis cabine.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34139100 Châssis-cabines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères d'attribution sont les suivants: 1 - Valeur technique : 45 points 2 - Prix : 40 points 3 - Délais livraison : 10 points 4 - Performance environnement : 5 points La durée du marché se confond avec les délais de livraison proposés par les titulaires sur chacun des lots sans pouvoir excéder les délais plafonds de livraison de chaque lot et de l'ensemble des lots n°1 et 2 cumulés à 13.5 mois maximum pour l'ensemble du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Smectom du Plantaurel
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison d'une benne à ordures ménagères équipée d'un basculeur automatique double chaises.
Description: Fourniture et livraison d'une benne à ordures ménagères équipée d'un basculeur automatique double chaises
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères d'attribution sont les suivants: 1 - Valeur technique : 45 points 2 - Prix : 40 points 3 - Délais livraison : 10 points 4 - Performance environnement : 5 points La durée du marché se confond avec les délais de livraison proposés par les titulaires sur chacun des lots sans pouvoir excéder les délais plafonds de livraison de chaque lot et de l'ensemble des lots n°1 et 2 cumulés à 13.5 mois maximum pour l'ensemble du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Smectom du Plantaurel
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 203 885,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MPVI SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MPVI SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-19BOM16T01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 15/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Smectom du Plantaurel
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FAUN ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FAUN ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-19BOM16T02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Smectom du Plantaurel
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Smectom du Plantaurel
Numéro d’enregistrement: 24090039900017
Adresse postale: Las Plantos
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0561680202
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 , rue Raymond IV
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FAUN ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 77557300900047
Ville: GUILHERAND GRANGES
Code postal: 07500
Pays: France
Téléphone: 0475816600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MPVI SUD
Numéro d’enregistrement: 49874809400014
Ville: PORTET SUR GARONNE
Code postal: 31120
Pays: France
Téléphone: 0561728800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 45de0f21-cab1-458b-b6dc-4c2201dc58b5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2024 14:47:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 429425-2024
Numéro de publication au JO S: 138/2024
Date de publication: 17/07/2024