1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'Angers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: APPLICATION D'ANATOMIE EN LANGUE FRANÇAISE A DES FINS PEDAGOGIQUES POUR LES ETUDIANTS EN SANTE
Description: La présente consultation concerne la souscription d'un abonnement à une application d'anatomie en langue française à des fins pédagogiques pour les étudiants en santé. Cette application doit être conforme aux normes de qualité et aux spécifications requises pour soutenir efficacement l'enseignement et l'apprentissage de l'anatomie au sein de l'université Les caractéristiques du marché sont détaillées dans les documents de la consultation
Identifiant de la procédure: 08bff766-ef09-4412-ba56-49f9e3394885
Identifiant interne: 2024-09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48931000 Logiciels de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 48931000 Logiciels de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 40 rue de Rennes
Ville: Angers
Code postal: 49035
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: APPLICATION D'ANATOMIE EN LANGUE FRANÇAISE A DES FINS PEDAGOGIQUES POUR LES ETUDIANTS EN SANTE
Description: La présente consultation concerne la souscription d'un abonnement à une application d'anatomie en langue française à des fins pédagogiques pour les étudiants en santé. Cette application doit être conforme aux normes de qualité et aux spécifications requises pour soutenir efficacement l'enseignement et l'apprentissage de l'anatomie au sein de l'université Les caractéristiques du marché sont détaillées dans les documents de la consultation
Identifiant interne: F-PF-1501819
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48931000 Logiciels de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 48931000 Logiciels de formation
Options:
Description des options: Le marché est reconductible tacitement d'année en année
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 40 rue de Rennes
Ville: Angers
Code postal: 49035
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement d'année en année, ne pouvant excéder une durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: Les justificatifs sont détaillés dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Les justificatifs sont détaillés dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Les justificatifs sont détaillés dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 12:05:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Université d'Angers
Numéro d’enregistrement: 19490970100303
Adresse postale: 40 Rue de Rennes
Ville: Angers
Code postal: 49035
Pays: France
Point de contact: GROLLEAU Françoise
Téléphone: 0241962323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 1215443
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 1215442
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 1215441
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 227f40e8-c38e-4cbe-b2d2-66f3a7f9f03d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2024 13:25:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 429864-2024
Numéro de publication au JO S: 138/2024
Date de publication: 17/07/2024