1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSA de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marche n°2024-012 : Fourniture d'un système de récupération d'hélium avec conteneur extérieur pour le laboratoire TBI
Description: Le présent marché a pour objet : 1. L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un système de récupération d'hélium avec un conteneur extérieur, 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel.
Identifiant de la procédure: 0c00b904-a314-4b25-81b3-de3ca32a87b4
Avis précédent: 39848fbb-6fa8-4900-8113-a9b82e7a2cdd-01
Identifiant interne: 2024-012
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42123100 Compresseurs à gaz
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613400 Conteneurs de stockage, 45231222 Gazomètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: INSA de Toulouse Toulouse Biotechnology Institute (TBI) Bâtiment 39 - MB3 135 avenue de Rangueil
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marche n°2024-012 : Fourniture d'un système de récupération d'hélium avec conteneur extérieur pour le laboratoire TBI
Description: Le présent marché a pour objet : 1. L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un système de récupération d'hélium avec un conteneur extérieur, 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel.
Identifiant interne: LOT-0001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42123100 Compresseurs à gaz
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613400 Conteneurs de stockage, 45231222 Gazomètres
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix indiqué à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de toulouse
Organisation qui signe le contrat: INSA de Toulouse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 149 481,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BAUER COMPRESSEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-012
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2024
Organisation qui signe le contrat: INSA de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSA de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 193 101 524 00018
Adresse postale: 135 avenue de rangueil
Ville: Toulouse cedex 4
Code postal: 31077
Pays: France
Téléphone: 0561559505
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BAUER COMPRESSEURS
Numéro d’enregistrement: 33216426800036
Adresse postale: 60 avenue de Franklin Roosevelt
Ville: AIX LES BAINS
Code postal: 73100
Pays: France
Téléphone: 0479887686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Identifiant/version de l’avis: b5c555b8-503f-4111-be1b-2b9f751a1e60 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2024 16:40:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 430831-2024
Numéro de publication au JO S: 139/2024
Date de publication: 18/07/2024