Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: chu reims
Numéro national d'identification: 26510005700487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Ville: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51092
Pays: France
Téléphone: +33 326832425
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
Intitulé
ao no 075-a - fourniture de dispositifs medicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynecologiques
Numéro de référence: AO075-A
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
Type de marché
Fournitures
Description succincte
le marché à pour objet la fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est divisé en 40 lots. Le marché est passé à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 période de 12 mois
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 534 480,00 EUR
Intitulé
implant penien semi-rigide integrant une structure interne en silicone
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
implant penien semi-rigide integrant une structure interne en silicone. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
implant testiculaire
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
implant testiculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
test de depistage de rupture prematuree des membranes
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
test de depistage de rupture prematuree des membranes. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
test de depistage de rupture prematuree des membranes- detect hormo
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
test de depistage de rupture prematuree des membranes- detect hormo. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
anse-ecouvillon pour prelevement vaginal
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
anse-ecouvillon pour prelevement vaginal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
guide de biopsie pour sonde endocavitaire
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
guide de biopsie pour sonde endocavitaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
guide D'Urologie
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Description des prestations
guide D'Urologie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
guide D'Urologie ANGULE
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
guide D'Urologie ANGULE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
implant pour traitement reflux vesico-renal de L'Enfant
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
implant pour traitement reflux vesico-renal de L'Enfant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
materiau de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
materiau de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
materiau renforcement sphere uro-genitale
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
materiau renforcement sphere uro-genitale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
prothese parietale biologique
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
prothese parietale biologique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
receptacle sterile pour recueil de sperme
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
receptacle sterile pour recueil de sperme. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
preservatif sans spermicide
Lot nº: 17
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
preservatif sans spermicide. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
sonde aspiration mucus cervical
Lot nº: 18
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
sonde aspiration mucus cervical. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
sonde de type pezzer
Lot nº: 19
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Description des prestations
sonde de type pezzer. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
sonde vesicale de type bazy
Lot nº: 20
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
sonde vesicale de type bazy. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
sonde ureterale simple crosse
Lot nº: 21
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Description des prestations
sonde ureterale simple crosse. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
sonde ureterale de drainage droite
Lot nº: 22
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
sonde ureterale de drainage droite. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
sonde ureterale pour intervention sur guide 0,038"
Lot nº: 23
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
sonde ureterale pour intervention sur guide 0,038". L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
fixation pour sonde urinaire
Lot nº: 24
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
fixation pour sonde urinaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
tuteur ureteral double crosse silicone
Lot nº: 25
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
tuteur ureteral double crosse silicone. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
tuteur ureteral double crosse multilongueur
Lot nº: 26
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Description des prestations
tuteur ureteral double crosse multilongueur. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
tuteur ureteral double crosse renforce
Lot nº: 27
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
tuteur ureteral double crosse renforce. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
drain pour nephrostomie percutanee
Lot nº: 28
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
drain pour nephrostomie percutanee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide
Lot nº: 29
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
extracteur de calcul pour ureteroscopie souple
Lot nº: 30
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
extracteur de calcul pour ureteroscopie souple. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
set de nephrostomie percutanee- composition 1
Lot nº: 31
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
set de nephrostomie percutanee- composition 1. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
set de nephrostomie percutanee- composition 2
Lot nº: 32
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Description des prestations
set de nephrostomie percutanee- composition 2. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
kit de remplacement pour nephrostomie percutanee
Lot nº: 33
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
kit de remplacement pour nephrostomie percutanee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
tuteur ureteral simple crosse pu 90 CM
Lot nº: 34
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
tuteur ureteral simple crosse pu 90 CM. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
sonde ureterale chevassu
Lot nº: 35
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Description des prestations
sonde ureterale chevassu. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
raccord universel pour sondes ureterales
Lot nº: 36
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
raccord universel pour sondes ureterales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
système de recueil pour rtup storz
Lot nº: 37
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
système de recueil pour rtup storz. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
système de recueil pour rtup wolf
Lot nº: 38
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
système de recueil pour rtup wolf. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
gaine acces ureteral avec cath dble lumiere pour uterescopie storz
Lot nº: 39
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
gaine acces ureteral avec cath dble lumiere pour uterescopie storz. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
tubulure irrigation pour ureteroscopie storz
Lot nº: 40
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
tubulure irrigation pour ureteroscopie storz. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
tuteur double crosse ouvert/ouvert
Lot nº: 41
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
tuteur double crosse ouvert/ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
sonde ureterostomie silicone simple crosse ouvert
Lot nº: 42
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Description des prestations
sonde ureterostomie silicone simple crosse ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2021/S 052-130321 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
sonde ureterostomie silicone simple crosse ouvert
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
16/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: bard france sas
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel PARKILE P-14
Ville: Voisins-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78960
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 6 611,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
test de dépistage de rupture prématurée des membranes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: biosynex sa
Adresse postale: 22 Boulevard Sebastien BRANT
Ville: Illkirch Graffenstaden
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 4 859,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: boston scientific s.a.s
Adresse postale: cs 20205
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 38 377,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
set de nephrostomie percutanée composition 2
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: boston scientific s.a.s
Adresse postale: cs 20205
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 19 350,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
kit de remplacement pour nephrostomie percutanée
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: boston scientific s.a.s
Adresse postale: cs 20205
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 6 271,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: euro diffusion medicale sas
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Ville: Domont
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 14 419,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: groupe sebbin
Adresse postale: 39 parc d'activités des 4 vents CS 80010 BOISSY L'Aillerie
Ville: Cergy Pontoise
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95651
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 14 842,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
implant pour traitement reflux vesico-renal de l'enfant
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: kebomed
Adresse postale: 300 rue du noir debout Parc d'activité de Croisette
Ville: Capelle-en-Pevele
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 59242
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 58 534,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 57 692,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 6 593,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
sonde urétérale simple crosse
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 16 667,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
sonde urétérale de drainage droite
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 5 637,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
tuteur urétéral double crosse silicone
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 9 953,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
tuteur urétéral double crosse renforcé
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 43 143,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
raccord universel pour sondes urétérales
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 9 623,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
système de recueil pour rtup storz
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 807,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
système de recueil pour rtup wolf
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 437,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
gaine accès urétéral avec cathdble lumière pour urétéroscopie STORZ
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 27 735,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
tuteur double crosse ouvert/ouvert
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laboratoires coloplast
Adresse postale: les jardins du Golf - 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 40 169,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
test de dépistage de rupture prématurée des membranes - detect hormo
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: natech
Adresse postale: 479 Boulevard Maréchal FOCH
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 9 747,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
extracteur de calcul pour urétéroscopie souple
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: rocamed
Adresse postale: allée de stockholm zi de SIGNES
Ville: Signes
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 55 183,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
sonde vésicale de type BAZY
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: teleflex medical s.a.s
Adresse postale: service des Marchés
Ville: Le Faget
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 198,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
sonde urétérale pour intervention sur guide 0.038
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: teleflex medical s.a.s
Adresse postale: service des marchés
Ville: Le Faget
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 11 175,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
tuteur urétéral simple crosse pu 90 cm
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: teleflex medical s.a.s
Adresse postale: service des Marchés
Ville: Le Faget
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 5 903,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/06/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: teleflex medical s.a.s
Adresse postale: service des Marchés
Ville: Le Faget
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 557,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
anse écouvillon pour prélèvement vaginal
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
sonde aspiration mucus cervical
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fixation pour sonde urinaire
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
tuteur urétéral double crosse multilongueur
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
drain pour nephrostomie percutanée
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
tubulure irrigation pour urétéroscopie STORZ
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
implant pénien semi-rigide intégrant une structure interne en silicone
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
guide de biopsie pour sonde endocavitaire
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
matériau de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
matériau de renforcement sphére uro-génitale
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prothèse pariétale biologique
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
réceptacle de recueil de sperme
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
préservatif sans spermicide
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
set de nephrostomie percutanée composition 1
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
le montant indiqué aux articles V.2.4) correspond au montant estimé HT de chaque lot que la durée totale du marché (reconductions comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) correspond au montant total estimé HT de tous les lots attribués sur la durée totale du marché (reconductions comprises).le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1341 et du décret no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Date d’envoi du présent avis
03/08/2022