1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réseau Canopé
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'agence de voyage et prestations associées pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé.
Description: Prestations d'agence de voyage et prestations associées pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé.
Identifiant de la procédure: f749539e-ca4e-494c-9f0b-4eee966d4242
Identifiant interne: 24-017
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer au règlement de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63516000 Services de gestion de voyages
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 667 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 667 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Variante autorisée et prestation supplémentaire prévues au règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Absence de cadre de réponse technique valant MT Se référer au règlement de la consultation pour le complément des exclusions
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Agence de voyage
Description: Prestations d'agence de voyage et prestations associées pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé.
Identifiant interne: 24-017
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63516000 Services de gestion de voyages
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande monoattributaire conclu pour une durée de 12 mois, non reconductible. Variantes autorisée. Pas de négociation. Les informations complémentaires sont précisées dans le DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TA Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Réseau Canopé
Numéro d’enregistrement: 18004301001485
Département: VIENNE
Adresse postale: 1, avenue du Futuroscope Téléport 1 - Bâtiment @4 - CS 80158
Ville: FUTUROSCOPE Cedex
Code postal: 86961
Pays: France
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Téléphone: 0549497878
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TA Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue de Blossac - BP 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 0b159700-4bfb-42b5-a7a4-11c8ae8296aa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2024 12:29:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 431995-2024
Numéro de publication au JO S: 139/2024
Date de publication: 18/07/2024