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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département du Val-de-Marne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réfection des collecteurs, stations et bâtiments industriels du réseau d'assainissement
Description: Travaux de réfection des collecteurs, stations et bâtiments industriels du réseau d'assainissement
Identifiant de la procédure: ae3a099b-b5e2-4a71-9005-446b5581019f
Avis précédent: 385745-2023
Identifiant interne: DSEA-2023-05
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 45330000 Travaux de plomberie, 44316500 Serrurerie, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45442100 Travaux de peinture, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 décembre de l'année suivante (31 décembre 2024). Sauf stipulation contraire du Pouvoir Adjudicateur, notifiée au titulaire, au moins trois mois avant la date de reconduction prévue, par courrier recommandé avec avis de réception, il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au premier janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à cette reconduction. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de réhabilitation des collecteurs visitables
Description: Travaux de réhabilitation des collecteurs visitables
Identifiant interne: 2023-5878
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°1 de l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 décembre de l'année suivante (31 décembre 2024). Sauf stipulation contraire du Pouvoir Adjudicateur, notifiée au titulaire, au moins trois mois avant la date de reconduction prévue, par courrier recommandé avec avis de réception, il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au premier janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à cette reconduction. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans les conditions du cahier des clauses particulières (CCAP). Sauf stipulation contraire du Pouvoir Adjudicateur, notifiée au titulaire, au moins trois mois avant la date de reconduction prévue, par courrier recommandé avec avis de réception, il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au premier janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à cette reconduction. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans les conditions du cahier des clauses particulières (CCAP).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Département du Val-de-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département du Val-de-Marne
Organisation qui signe le contrat: Département du Val-de-Marne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux de réhabilitation des collecteurs non visitables
Description: Travaux de réhabilitation des collecteurs non visitables
Identifiant interne: 2024-5879
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°2 de l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 décembre de l'année suivante (31 décembre 2024). Sauf stipulation contraire du Pouvoir Adjudicateur, notifiée au titulaire, au moins trois mois avant la date de reconduction prévue, par courrier recommandé avec avis de réception, il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au premier janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à cette reconduction. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Département du Val-de-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département du Val-de-Marne
Organisation qui signe le contrat: Département du Val-de-Marne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travaux de second ?uvre, travaux d'entretien des bâtiments industriels liés à l'assainissement.
Description: Travaux de second ?uvre, travaux d'entretien des bâtiments industriels liés à l'assainissement.
Identifiant interne: 2023-5880
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 45330000 Travaux de plomberie, 44316500 Serrurerie, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/12/2023
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°3 de l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 décembre de l'année suivante (31 décembre 2024). Sauf stipulation contraire du Pouvoir Adjudicateur, notifiée au titulaire, au moins trois mois avant la date de reconduction prévue, par courrier recommandé avec avis de réception, il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au premier janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à cette reconduction. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Département du Val-de-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département du Val-de-Marne
Organisation qui signe le contrat: Département du Val-de-Marne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des espaces extérieurs des bâtiments industriels liés à l'assainissement.
Description: Entretien des espaces extérieurs des bâtiments industriels liés à l'assainissement.
Identifiant interne: 2023-5881
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/11/2023
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°4 de l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 décembre de l'année suivante (31 décembre 2024). Sauf stipulation contraire du Pouvoir Adjudicateur, notifiée au titulaire, au moins trois mois avant la date de reconduction prévue, par courrier recommandé avec avis de réception, il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au premier janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à cette reconduction. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Département du Val-de-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département du Val-de-Marne
Organisation qui signe le contrat: Département du Val-de-Marne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 72 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE FRANCE TRAVAUX
Chef de file du soumissionnaire: France TRAVAUX
Sous-traitant:
Nom officiel: OCELIAN
Nom officiel: VALENTIN
Nom officiel: EIFFAGE GENIE CIVIL RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement solidaire FRANCE TRAVAUX (mandataire) / EIFFAGE GCR (cotraitant) / VALENTIN (cotraitant) / OCELIAN (sous-traitant)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Groupement solidaire FRANCE TRAVAUX (mandataire) / EIFFAGE GCR (cotraitant) / VALENTIN (cotraitant) / OCELIAN (sous-traitant)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/10/2023
Date de conclusion du marché/concession: 19/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Département du Val-de-Marne
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE TERIDEAL AGRIGEX TERIDEAL L EDEN VERT
Chef de file du soumissionnaire: SAS TERIDEAL-AGRIGEX ENVIRONNEMENT
Nom officiel: SAS TERIDEAL L'EDEN VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement conjoint SAS TERIDEAL - AGRIGEX ENVIRONNEMENT (mandataire solidaire) / SAS TERIDEAL - L'EDEN VERT (cotraitant)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Groupement conjoint SAS TERIDEAL - AGRIGEX ENVIRONNEMENT (mandataire solidaire) / SAS TERIDEAL - L'EDEN VERT (cotraitant)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/09/2023
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Département du Val-de-Marne
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Reolian Multitec
Sous-traitant:
Nom officiel: SARL DE FREITAS
Nom officiel: SARL JCM METALLERIE
Nom officiel: NOVEBAT
Nom officiel: SARL R.I ETANCHEITE
Offre:
Identifiant de l’offre: REOLIAN MULTITEC ; FREITAS - JCM METALLERIE - NOVEBAT - ETANCHEITE (sous-traitants)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: REOLIAN MULTITEC ; FREITAS - JCM METALLERIE - NOVEBAT - ETANCHEITE (sous-traitants)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/09/2023
Date de conclusion du marché/concession: 27/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Département du Val-de-Marne
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: VALENTIN EIFFAGE EGCR FRANCE TRAVAUX
Chef de file du soumissionnaire: VALENTIN
Nom officiel: EIFFAGE GENIE CIVIL RESEAUX
Nom officiel: France TRAVAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement solidaire VALENTIN (mandataire) / EIFFAGE EGCR (cotraitant) / FRANCE TRAVAUX (cotraitant)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Groupement solidaire VALENTIN (mandataire) / EIFFAGE EGCR (cotraitant) / FRANCE TRAVAUX (cotraitant)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/10/2023
Date de conclusion du marché/concession: 19/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Département du Val-de-Marne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département du Val-de-Marne
Numéro d’enregistrement: 22940028800010
Ville: Créteil Cedex
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 3994
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL DE FREITAS
Numéro d’enregistrement: 53811755700016
Ville: Germigny l'Eveque
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: +33 1 64 33 29 81
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SARL JCM METALLERIE
Numéro d’enregistrement: 53529429200029
Ville: Ballainvilliers
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 7 78 10 92 48
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: NOVEBAT
Numéro d’enregistrement: 31882917300042
Ville: Vélizy-Villacoublay
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 1 36 63 13 60
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SARL R.I ETANCHEITE
Numéro d’enregistrement: 80177058700013
Ville: Auteuil
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 6 33 70 21 17
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS TERIDEAL L'EDEN VERT
Numéro d’enregistrement: 32058518500053
Ville: Wissous
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 1 34 57 05 70
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: OCELIAN
Numéro d’enregistrement: 71206079700305
Ville: Chevilly-Larue
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 1 49 61 71 00
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EIFFAGE GENIE CIVIL RESEAUX
Numéro d’enregistrement: 48773772800179
Ville: Créteil
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 1 45 10 21 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS TERIDEAL-AGRIGEX ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 32534895100030
Ville: Wissous
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 1 69 81 18 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Reolian Multitec
Numéro d’enregistrement: 69201718900097
Ville: Creteil
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 1 45 18 41 41
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VALENTIN
Numéro d’enregistrement: 56206223200045
Ville: Alfortville
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 1 41 79 01 01
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: France TRAVAUX
Numéro d’enregistrement: 34381868800040
Ville: Valenton
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 1 56 32 91 40
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Ville: Melun
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: +33 1 60 56 66 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 50073026-efda-44e1-b8d5-9b7659b9f0fe - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2024 09:57:50 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 432615-2024
Numéro de publication au JO S: 139/2024
Date de publication: 18/07/2024