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432846-2023 - Mise en concurrenceFrance-Le Puy-en-Velay: Produits alimentaires divers
OJ S 135/2023 17/07/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de le puy en velay
Nom officiel: commune de le puy en velay
Numéro national d'identification: 21430157400015
Adresse postale: 1 place du Martouret
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43011
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lepuyenvelay.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville du Puy-En-Velay
Nom officiel: ville du Puy-En-Velay
Adresse postale: 1 place du Martouret
Ville: Le Puy-en-Velay Cedex
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43000
Pays: France
Courriel: marches.publics@lepuyenvelay.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lepuyenvelay.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
produits alimentaires 2024
Numéro de référence: Rg-V2023005
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1281603.1 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne l'approvisionnement en denrées alimentaires de Cuisine en Velay : Unité de Production Culinaire de la Ville du Puy-En-Velay et des deux établissements pour Personnes âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.) gérés par le Centre Communal d'action Sociale du Puy-En-Velay.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 523 240,00 EUR
Valeur hors TVA: 3 523 240,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pains et viennoiseries
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
pains et viennoiseriesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 79 500,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 241 020,00 EUR
Valeur hors TVA: 241 020,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits laitiers
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
produits laitiers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 225 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 634 500,00 EUR
Valeur hors TVA: 634 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits laitiers, beurre, oeufs
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
produits laitiers, beurre, oeufs Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 132 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 354 900,00 EUR
Valeur hors TVA: 354 900,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits laitiers Crème dessert
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
produits laitiers Crème dessert Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 43 500,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 116 181,00 EUR
Valeur hors TVA: 116 181,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
volailles fraiches
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15112100 Volaille fraîche
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
volailles fraiches Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 252 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 686 517,00 EUR
Valeur hors TVA: 686 517,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
boissons 1
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
boissons 1 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 31 500,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 85 872,00 EUR
Valeur hors TVA: 85 872,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
boissons 2
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
boissons 2 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 29 550,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 869,00 EUR
Valeur hors TVA: 76 869,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
café_____
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15861000 Café
15861000 Café
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
café Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 23 250,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 62 649,00 EUR
Valeur hors TVA: 62 649,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
charcuterie 1
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15131120 Charcuterie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
charcuterie 1 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 78 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 208 035,00 EUR
Valeur hors TVA: 208 035,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
charcuterie 2
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15131120 Charcuterie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
charcuterie 2 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 200,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 44 271,00 EUR
Valeur hors TVA: 44 271,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande fraiche de boucherie
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
viande fraiche de boucherie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 294 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 802 911,00 EUR
Valeur hors TVA: 802 911,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
légumes frais sous vide - bio
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
03221000 Légumes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
légumes frais sous vide - bio Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 940,00 EUR
Valeur hors TVA: 17 940,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
légumes frais sous vide
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
03221000 Légumes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
II.2.4.
Description des prestations
légumes frais sous vide Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 600,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 96 723,00 EUR
Valeur hors TVA: 96 723,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Début: 01/01/2024 Fin: 31/01/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/09/2023 Heure locale: 12:00
Date: 07/09/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/09/2023 Heure locale: 13:00
Date: 07/09/2023 Heure locale: 13:00
Lieu:
le-Puy-En-Velay
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
12/07/2023
12/07/2023