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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centrale d'Achat du Transport Public
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs
Description: L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristiques sont précisées dans le cahier des charges. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP. L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP. Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond à son montant maximum pour toute sa durée reconductions comprises.
Identifiant de la procédure: 00c83fb2-474c-4192-beee-ecce1bca2c4f
Avis précédent: 607843-2023
Identifiant interne: 2023-32
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 099 086 152,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent AAPC correspond à une remise de candidature et non à une remise d'offre. Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition des opérateurs économiques dès la phase de candidatures à titre d'information. Après analyse des candidatures et régularisation le cas échéant, la CATP communiquera aux sociétés dont la candidature aura été acceptée la date limite de remise des offres.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Autobus standard 12m diesel
Description: Autobus standard 12m diesel. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires.
Identifiant interne: 2023-32-L1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 288 000 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Autobus standard 12m diesel " BHNS "
Description: Autobus standard 12m diesel " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Identifiant interne: 2023-32-L2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 31 341 120 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Autobus articulé 18m diesel
Description: Autobus articulé 18m diesel. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
Identifiant interne: 2023-32-L3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars, 34121200 Autobus articulés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 384 000 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Autobus articulé 18m diesel " BHNS "
Description: Autobus articulé 18m diesel " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Identifiant interne: 2023-32-L4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars, 34121200 Autobus articulés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 41 569 920 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Autobus standard 12m GNV
Description: Autobus standard 12m GNV. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires.
Identifiant interne: 2023-32-L5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 200 640 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Autobus standard 12m GNV " BHNS "
Description: Autobus standard 12m GNV " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Identifiant interne: 2023-32-L6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 21 461 616 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Autobus articulé 18m GNV
Description: Autobus articulé 18m GNV. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires.
Identifiant interne: 2023-32-L7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars, 34121200 Autobus articulés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 178 080 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Autobus articulé 18m GNV " BHNS "
Description: Autobus articulé 18m GNV " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Identifiant interne: 2023-32-L8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars, 34121200 Autobus articulés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 18 917 472 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Autobus standard 12m diesel mild-hybride
Description: Autobus standard 12m diesel mild-hybride. Lot qui sera attribué à 3 Titulaires.
Identifiant interne: 2023-32-L9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 297 600 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Autobus standard 12m diesel mild-hybride " BHNS "
Description: Autobus standard 12m diesel mild-hybride " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
Identifiant interne: 2023-32-L10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 32 301 120 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Autobus articulé 18m diesel mild-hybride
Description: Autobus articulé 18m diesel mild-hybride. Lot qui sera attribué à 3 Titulaires.
Identifiant interne: 2023-32-L11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 355 200 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Autobus articulé 18m diesel mild- hybride " BHNS "
Description: Autobus articulé 18m diesel mild- hybride " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Identifiant interne: 2023-32-L12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars, 34121200 Autobus articulés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 38 689 920 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Autobus standard 12m GNV mild-hybride
Description: Autobus standard 12m GNV mild-hybride. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires.
Identifiant interne: 2023-32-L13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 84 084 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Autobus standard 12m GNV mild-hybride " BHNS "
Description: Autobus standard 12m GNV mild-hybride " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
Identifiant interne: 2023-32-L14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 8 887 752 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Autobus articulé 18m GNV mild-hybride
Description: Autobus articulé 18m GNV mild-hybride. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
Identifiant interne: 2023-32-L15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars, 34121200 Autobus articulés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 107 016 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Autobus articulé 18m GNV mild- hybride " BHNS "
Description: Autobus articulé 18m GNV mild- hybride " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Identifiant interne: 2023-32-L16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature complémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars, 34121200 Autobus articulés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement 6 fois 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023
Informations complémentaires: Le montant maximum de ce lot est de 11 297 232 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AGIR - CATP
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 099 086 152,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: IVECO France
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L1
Titre: Autobus standard 12m diesel
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVECO France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L2
Titre: Autobus standard 12m diesel " BHNS "
Date de conclusion du marché/concession: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: MAN Truck et Bus France
Nom officiel: OTOKAR EUROPE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L3
Titre: Autobus articulé 18m diesel
Date de conclusion du marché/concession: 24/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: IVECO France
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L5
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVECO France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L6
Date de conclusion du marché/concession: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: IVECO France
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L7
Date de conclusion du marché/concession: 18/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVECO France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L8
Date de conclusion du marché/concession: 18/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: IVECO France
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L9
Date de conclusion du marché/concession: 18/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVECO France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L10
Date de conclusion du marché/concession: 24/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: IVECO France
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Nom officiel: SOLARIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L11
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVECO France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L12
Date de conclusion du marché/concession: 24/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: IVECO France
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L13
Date de conclusion du marché/concession: 18/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVECO France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L14
Date de conclusion du marché/concession: 24/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: IVECO France
Nom officiel: SOLARIS FRANCE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L15
Date de conclusion du marché/concession: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVECO France
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-32-L16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-32-L16
Date de conclusion du marché/concession: 24/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d’enregistrement: 53953788600035
Adresse postale: 23 rue Daviel
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Téléphone: +33 184830473
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AGIR - CATP
Numéro d’enregistrement: 53953788600035-1
Adresse postale: 23 rue daviel
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Téléphone: 0184830473
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027
Adresse postale: 1, rue des combats du 24 Août 1944 - Porte E
Ville: VÉNISSIEUX
Code postal: 69200
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Numéro d’enregistrement: 31891906500157
Ville: EVRY
Pays: France
Téléphone: 0169479326
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-1
Ville: VÉNISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Numéro d’enregistrement: 31891906500157-1
Ville: EVRY
Pays: France
Téléphone: 0169479326
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: OTOKAR EUROPE SAS
Numéro d’enregistrement: 53416779600018
Ville: ROISSY-EN-France
Pays: France
Téléphone: 0134387676
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-2
Ville: VENISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Numéro d’enregistrement: 31891906500157-2
Ville: EVRY
Pays: France
Téléphone: 0169479326
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-3
Ville: VENISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-4
Ville: VENISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Numéro d’enregistrement: 31891906500157-3
Ville: EVRY
Pays: France
Téléphone: 0169479326
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-5
Ville: VENISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-6
Ville: VÉNISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Numéro d’enregistrement: 31891906500157-4
Ville: EVRY
Pays: France
Téléphone: 0169479326
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-7
Ville: VÉNISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-8
Ville: VÉNISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Numéro d’enregistrement: 31891906500157-5
Ville: EVRY
Pays: France
Téléphone: 0169479326
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-9
Ville: VÉNISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-10
Ville: VÉNISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: MAN Truck et Bus France
Numéro d’enregistrement: 31891906500157-6
Ville: EVRY
Pays: France
Téléphone: 0169479326
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-11
Ville: VÉNISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-12
Ville: VÉNISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: SOLARIS FRANCE SARL
Numéro d’enregistrement: 50104318600029
Ville: ENNERY
Pays: France
Téléphone: 0387734946
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: IVECO France
Numéro d’enregistrement: 41968381800027-13
Ville: VÉNISSIEUX
Pays: France
Téléphone: 0472960461
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: SOLARIS
Numéro d’enregistrement: 50104318600029-10
Ville: ENNERY
Pays: France
Téléphone: 0387734946
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7f280c18-e075-4681-99b3-b3fc94499115 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 18/07/2024 12:00:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 434231-2024
Numéro de publication au JO S: 140/2024
Date de publication: 19/07/2024