434590-2018 - RésultatsFrance-Nice: Services archéologiques
OJ S 192/2018 05/10/2018
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de ville
Ville: Nice Cedex 4
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06364
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org
Téléphone: +33 489981000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.e-marches06.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de ville
Ville: Nice Cedex 4
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06364
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.e-marches06.fr
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Conservation et restauration d'objets issus d'opérations archéologiques
Numéro de référence: NCA-17-0270
II.1.2.
Code CPV principal
71351914 Services archéologiques
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
La consultation a pour objet: conservation et restauration d'objets issus d'opérations archéologiques.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 114 300,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nettoyage et radiographie d'objets métalliques
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351914 Services archéologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4.
Description des prestations
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics .Le montant maximal est: 40 000,00 EUR (HT). Le marché est passé en groupement de commandes.
Métropole Nice Côte d'Azur (NCA), coordonateur: Ville de Nice (VDN). La répartition entre les membres du groupement est la suivante:
— métropole Nice Côte d'Azur (NCA): 50 %,
— Ville de Nice: 50 %.
La durée initiale est de 1 an.
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nettoyage de monnaies
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351914 Services archéologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4.
Description des prestations
Lot 2 déclaré sans suite.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Lot 2 a été déclaré sans suite.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Traitement d'objet en céramique
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351914 Services archéologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4.
Description des prestations
Lot 3 déclaré sans suite.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Lot 3 a été déclaré sans suite.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Traitement d'objets en bois
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351914 Services archéologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4.
Description des prestations
Lot 4 déclaré infructueux.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Lot 4 a été déclaré infructueux
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Traitement d'objets en verre
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351914 Services archéologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4.
Description des prestations
Lot 5 déclaré sans suite.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Lot 5 a été déclaré sans suite.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 029-063174
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Nettoyage et radiographie d'objets métalliques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
25/09/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LCR2 Laboratoire de conservation restauration et recherches
Adresse postale: 257 chemin Bouanaourra-est
Ville: Lorgues
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 83510
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 11 430,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Nettoyage de monnaies
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Traitement objets en céramique
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Traitement d'objet en bois
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Traitement d'objets en verre
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 11.9.2018. Le contrat est consultable dans le respect des respects protégés par la loi à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Cote d'Azur.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179 F, Téléphone: (+33) 4 92 04 13 13
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Ville: Marseille Cedex 4
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 25.9.2018 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70 — télécopieur +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
02/10/2018