435853-2023 - Mise en concurrenceFrance-Limoges: Pièces pour machines agricoles
OJ S 136/2023 18/07/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de limoges
Numéro national d'identification: 21870850100018
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac
Ville: Limoges Cedex 1
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87031
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 555459385
Fax: +33 555459335
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.limoges.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.limoges.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.limoges.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.limoges.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: ville De Limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Ville: Limoges Cedex 1
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87031
Pays: France
Téléphone: +33 555459300
Fax: +33 555459335
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.limoges.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de pièces détachées pour le matériel horticole et agricole de la Ville de Limoges
Numéro de référence: V3f350
II.1.2.
Code CPV principal
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le choix du/des lot(s) est à faire sur l'acte d'engagement
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de pièces de marque Aebi
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
aebi
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
amazone
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
amazone
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
billy Goat
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
billy Goat
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
blanchard
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
blanchard
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
energreen
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
energreen
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
gianni Ferrari
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
gianni Ferrari
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
grillo
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
grillo
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
honda
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
honda
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
husqvarna
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
husqvarna
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
infaco
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
infaco
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
iseki
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
iseki
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de marque Jcb
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de marque Jcb
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jensen
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
jensen
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
john Deere
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
john Deere
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de pièces de marque Kühn
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
kühn
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 88 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
loipfinger
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
loipfinger
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
metrac
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
metrac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 170 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
müthing
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
müthing
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
noblat
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
noblat
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pellenc
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
pellenc
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
rabaud
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
rabaud
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
redexim
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
redexim
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 65 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
rotadairon
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
rotadairon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saelen
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
saelen
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
stabnet
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
stabnet
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
stihl
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
stihl
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de pièces de marque Toro
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
toro
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
trimax
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
trimax
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
uniforest
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
uniforest
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vredo
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
vredo
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
wiendenmann
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
wiendenmann
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
zanon
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution: magasin général Ville de Limoges - av. Du G. Leclerc 87000 - limoges
II.2.4.
Description des prestations
zanon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
l'Exécution du contrat débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables par une clause de butoir annuelle.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret no 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du Code de la Commande Publique

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/09/2023 Heure locale: 12:30
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/09/2023 Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr -Pour chacun des lots, les catalogues devront être fournies dans les pièces de l'offre (lien informatique, identifiants etc...)pour chaque lot, les prestations sont réglées par des prix unitaires (Bpu) et par les prix des catalogues remisés proposés à l'acte d'engagement.Les montants maximums, indiqués à l'acte d'engagement, sont annuels et seront identiques durant les périodes de reconduction
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac, Bp 3120
Ville: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France
Courriel: delphine.bouty-chollet@limoges.fr
Téléphone: +33 555459385
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/07/2023