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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CANTAL HABITAT - Office Public de l'Habitat du Cantal
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE CHAUDIERES INDIVIDUELLES DES RESIDENCES DU PATRIMOINE DE CANTAL HABITA
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE CHAUFFE-EAU / CHAUFFE-BAINS / CHAUDIERES GAZ / CHAUDIERE GAZ COUPLE SOLAIRE / PAC ET CHAUDIERES GRANULES DES RÉSIDENCES DU PATRIMOINE DE CANTAL HABITAT Les installations concernées sont les suivantes : - Les chaudières individuelles gaz (y compris régulations et émetteurs), - Les chauffe-bains gaz, - Les conduits de fumée, - Les VMC Gaz, - Les pompes à chaleurs, - Les chaudières à granulés, - Les chaudières gaz couplés solaires
Identifiant de la procédure: 20662a80-06ae-4486-8ae8-c094cccdd15c
Identifiant interne: CHAUDIERES IND
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44621200 Chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 44621200 Chaudières
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE CHAUDIERES INDIVIDUELLES DES RESIDENCES DU PATRIMOINE DE CANTAL HABITA
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE CHAUFFE-EAU / CHAUFFE-BAINS / CHAUDIERES GAZ / CHAUDIERE GAZ COUPLE SOLAIRE / PAC ET CHAUDIERES GRANULES DES RÉSIDENCES DU PATRIMOINE DE CANTAL HABITAT Les installations concernées sont les suivantes : - Les chaudières individuelles gaz (y compris régulations et émetteurs), - Les chauffe-bains gaz, - Les conduits de fumée, - Les VMC Gaz, - Les pompes à chaleurs, - Les chaudières à granulés, - Les chaudières gaz couplés solaires
Identifiant interne: F-PF-1473543
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44621200 Chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 44621200 Chaudières
Options:
Description des options: P3 Gros entretien - Garantie totale P3
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MDS
Offre:
Identifiant de l’offre: MDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 0002
Titre: Marche D'Entretien Et De Maintenance Chaudieres Individuelles Des Residences Du Patrimoine De Cantal Habita
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CANTAL HABITAT - Office Public de l'Habitat du Cantal
Numéro d’enregistrement: 27150001900010
Adresse postale: 10, rue Pierre Marty Cs 10423
Ville: Aurillac
Code postal: 15004
Pays: France
Point de contact: Commande Publique
Téléphone: 0471482016
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 1026852
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 1026850
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MDS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue Felix Daguerre
Ville: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France
Téléphone: 0471484844
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e7c05760-e4eb-4eb5-9133-898209a3d656 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 10:24:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 438764-2024
Numéro de publication au JO S: 141/2024
Date de publication: 22/07/2024