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440750-2022 - Mise en concurrenceFrance-Aix-en-Provence: Produits alimentaires divers
OJ S 155/2022 12/08/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ccas d'aix en Provence
Nom officiel: ccas d'aix en Provence
Adresse postale: bp 563 - place Romée de Villeneuve - le Ligourès
Ville: Aix-en-Provence Cedex 2
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13092
Pays: France
Courriel: marchespublics@ccas-aixenprovence.org
Téléphone: +33 442179927
Fax: +33 442179920
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ccas-aixenprovence.org
Adresse du profil d’acheteur: https://ccasaix.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2012_882833.html
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ccas-aixenprovence.org
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ccas-aixenprovence.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: CCAS
Autre type: CCAS
I.5.
Activité principale
Protection sociale
Protection sociale
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et livraison de denrées alimentaires : lot 1 viandes fraiches, lot 2 épicerie et boissons, lot 3 charcuterie, saucisserie et préparations alimentaires pour le CCAS d'aix-en-provence
Numéro de référence: 2202F
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
denrées alimentaires pour la Résidence Autonomie Sans Souci et annexes du CCAS
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes fraiches sous vide
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande, 15111100 Viande de bœuf, 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
15110000 Viande, 15111100 Viande de bœuf, 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
sans Souci : 1 Bd Jean Jaurès à Aix-En-Provence
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de viandes fraîches sous-vide (viandes de boeuf, de veau, de porc, d'ovins et de volaille)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 12 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est fixée à un an à compter du 1er janvier 2023, renouvelable trois fois tacitement pour une durée d'un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
epicerie et boissons
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15980000 Boissons sans alcool, 15910000 Boissons alcoolisées distillées
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15980000 Boissons sans alcool, 15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
sans Souci : 1 Bd Jean Jaurès à Aix-En-Provence
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison d'épicerie et boissons non alcoolisées et alcoolisées
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 35 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est fixée à un an à compter du 1er janvier 2023, renouvelable trois fois tacitement pour une durée d'un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
charcuterie, saucisserie et préparations alimentaires de 5ème gamme
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie, 15131130 Saucisses, 15243000 Préparations à base de poisson, 15131700 Préparations à base de viande
15131120 Charcuterie, 15131130 Saucisses, 15243000 Préparations à base de poisson, 15131700 Préparations à base de viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
sans Souci : 1 Bd Jean Jaurès à Aix-En-Provence
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de charcuterie, saucisserie et préparations alimentaires de 5ème gamme
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 500,00 EUR
Valeur hors TVA: 5 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est fixée à un an à compter du 1er janvier 2023, renouvelable trois fois tacitement pour une durée d'un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/09/2022 Heure locale: 16:30
Date: 23/09/2022 Heure locale: 16:30
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/09/2022 Heure locale: 08:00
Date: 26/09/2022 Heure locale: 08:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/08/2022
10/08/2022