442634-2021 - RésultatsFrance-Saint-Étienne: Services spécialisés de transport routier de passagers
OJ S 169/2021 01/09/2021
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: conseil Général de la Loire
Numéro national d'identification: 22420001400013
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42022
Pays: France
Courriel: retraitmarche@cg42.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.loire.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
accord-Cadre de prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap
Numéro de référence: 21fs-Dajcp-1803-I
II.1.2.
Code CPV principal
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire, pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025. Ce transport est à effectuer à l'aide de véhicules légers ou de véhicules spécifiquement adaptés au transport d'usagers en fauteuil électrique ou en fauteuil manuel non transférable et à destination des établissements scolaires de tous niveaux.Cette consultation se base sur une situation du Transport des Elèves et Etudiants en situation de Handicap arrêtée au 31/12/2020 pour l'année scolaire 2020-2021.Le règlement du Transport des Elèves et Etudiants en situation de Handicap a été complètement revu en 2019 et a fait l'objet de mises à jour en 2020 et 2021. Pendant la vie du contrat, objet de la présente consultation, le règlement peut être amené à évoluer. Chaque nouvelle version sera transmise aux attr
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 5 769 039,03 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
andrézieux-Bouthéon
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 01communes des établissements desservis : Andrézieux-Bouthéon, Montrond-Les-Bains, Saint-Galmier,Veauche
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
boën sur Lignon
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 02communes des établissements desservis : Boën sur Lignon, Saint-Bonnet-Le-Courreau
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
charlieu
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 03communes des établissements desservis : Charlieu
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
le Coteau
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 04communes des établissements desservis : Balbigny, Le Coteau, Néronde, Neulise, Perreux
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
feurs
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 05communes des établissements desservis : Chazelles-Sur-Lyon, Feurs
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
firminy
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 06communes des établissements desservis : Firminy, Unieux
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
montbrison
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 07communes des établissements desservis : Montbrison, Mornand-En-Forez, Saint-Romain-Le-Puy, Verrières-En-Forez
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
le Pilat
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 08communes des établissements desservis : Bourg-Argental, Pelussin
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
renaison
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 09communes des établissements desservis : Renaison, Saint-Germain-Lespinasse
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
rive de Gier
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 10communes des établissements desservis : La Grand-Croix, Rive-De-Gier
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
roanne 1
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 11communes des établissements desservis : Mably, Roanne
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
roanne 2
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 12communes des établissements desservis : Riorges, Roanne, Villerest
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saint-Chamond
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 13communes des établissements desservis : L'Horme, Saint-Chamond
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saint-Etienne 1
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 14communes des établissements desservis : Saint-Etienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saint-Etienne 2
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 15communes des établissements desservis : La Ricamarie, Le Chambon-Feugerolles, Saint-Etienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saint-Etienne 3
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 16communes des établissements desservis : Roche-La-Molière, Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Victor-Sur-Loire
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saint-Etienne 4
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 17communes des établissements desservis : Saint-Etienne, Villars
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saint-Etienne 5
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 18communes des établissements desservis : Saint-Etienne, Saint-Jean-Bonnefonds
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saint-Etienne 6
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 19commune des établissements desservis : Saint-Etienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saint-Just-Saint-Rambert
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 20communes des établissements desservis : Saint-Bonnet-Le-Château, Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Marcellin-En-Forez, Sury-Le-Comtal
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sorbiers
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Canton 21communes des établissements desservis : La Talaudière, Sorbiers
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vehicule Adapte Saint-Etienne Métropole - pilat
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Saint-Etienne Métropole - pilatCommunes des établissements desservis : Andrézieux-Bouthéon, La Grand'Croix, La Ricamarie, Saint-Chamond, Saint-Etienne, Saint-Galmier, Saint-Priest-En-Jarez
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vehicule Adapte Forez
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : ForezCommunes des établissements desservis : Montrond-Les-Bains, Saint-Bonnet-Le-Château, Saint-Just-Saint-Rambert, Sury-Le-Comtal
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vehicule Adapte Roannais
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : RoannaisCommunes des établissements desservis : Mably, Roanne
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vehicule Adapte Hors Département
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : hors département de la LoireCommunes des établissements desservis : Caluire-Et-Cuire
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
hors Loire ouest / Haute-Loire et Puy-De-Dôme
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Haute-Loire et Puy-De-DômeCommunes des établissements desservis : Brives-Charensac, Charolles, Monistrol-Sur-Loire, Sainte-Sigolène, Yssingeaux
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
hors Loire nord / Allier et Saône-Et-Loire
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Allier et Saône-Et-LoirePas de circuit existant
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
hors Loire est / Rhône et Ain
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Rhône et AinCommunes des établissements desservis : Amplepuis, Bourg-En-Bresse, Bron, Caluire-Et-Cuire, Condrieu, Givors, Lyon, Mornant, Sainte-Colombe, Thizy, Villeurbanne
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
hors Loire sud / Ardèche et Isère
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
zone de desserte : Ardèche et IsèreCommunes des établissements desservis : Saint-Sorlin-De-Vienne, Tournon-Sur-Rhône, Vienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Performance technique et environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 048-120730
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0086-1
Lot nº: 1
Intitulé:
andrézieux-Bouthéon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société des Transports Européens Grand Sud
Adresse postale: 9 chemin de Lancefoc
Ville: Flourens
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 471 810,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0087-1
Lot nº: 2
Intitulé:
boën sur Lignon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 167 031,59 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0088-1
Lot nº: 3
Intitulé:
charlieu
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 58 421,16 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0089-1
Lot nº: 4
Intitulé:
le Coteau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: drive 4 You
Adresse postale: 291 Avenue Roger Guichard
Ville: Eragny-sur-Oise
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 253 759,54 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0090-1
Lot nº: 5
Intitulé:
feurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: drive 4 You
Adresse postale: 291 Avenue Roger Guichard
Ville: Eragny-sur-Oise
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 109 903,69 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0091-1
Lot nº: 6
Intitulé:
firminy
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: drive 4 You
Adresse postale: 291 Avenue Roger Guichard
Ville: Eragny-sur-Oise
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 94 593,03 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0092-1
Lot nº: 7
Intitulé:
montbrison
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: alliance Ambulances
Adresse postale: 25 Rue De Laplatte
Ville: Montbrison
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 318 751,13 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0093-1
Lot nº: 8
Intitulé:
le Pilat
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 114 140,25 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0094-1
Lot nº: 9
Intitulé:
renaison
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: drive 4 You
Adresse postale: 291 Avenue Roger Guichard
Ville: Eragny-sur-Oise
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 78 568,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0095-1
Lot nº: 10
Intitulé:
rive de Gier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 225 162,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0096-1
Lot nº: 11
Intitulé:
roanne 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 439 162,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0097-1
Lot nº: 12
Intitulé:
roanne 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 136 704,33 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0098-1
Lot nº: 13
Intitulé:
saint-Chamond
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 316 893,73 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0099-1
Lot nº: 14
Intitulé:
saint-Etienne 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 202 818,77 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0100-1
Lot nº: 15
Intitulé:
saint-Etienne 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122 avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 146 080,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0101-1
Lot nº: 16
Intitulé:
saint-Etienne 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 220 317,72 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0102-1
Lot nº: 17
Intitulé:
saint-Etienne 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 306 894,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0103-1
Lot nº: 18
Intitulé:
saint-Etienne 5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 265 384,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0104-1
Lot nº: 19
Intitulé:
saint-Etienne 6
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 246 641,85 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0105-1
Lot nº: 20
Intitulé:
saint-Just-Saint-Rambert
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société des Transports Européens Grand Sud
Adresse postale: 9 chemin de Lancefoc
Ville: Flourens
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 344 709,90 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0106-1
Lot nº: 21
Intitulé:
sorbiers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 68 500,85 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0107-1
Lot nº: 22
Intitulé:
vehicule Adapte Saint-Etienne Métropole - pilat
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 225 010,80 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0108-1
Lot nº: 23
Intitulé:
vehicule Adapte Forez
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 158 715,90 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0109-1
Lot nº: 24
Intitulé:
vehicule Adapte Roannais
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 131 007,98 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0110-1
Lot nº: 25
Intitulé:
vehicule Adapte Hors Département
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 47 795,41 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0111-1
Lot nº: 26
Intitulé:
hors Loire ouest / Haute-Loire et Puy-De-Dôme
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 115 797,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0112-1
Lot nº: 27
Intitulé:
hors Loire nord / Allier et Saône-Et-Loire
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 28 175,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0113-1
Lot nº: 28
Intitulé:
hors Loire est / Rhône et Ain
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 379 268,40 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0114-1
Lot nº: 29
Intitulé:
hors Loire sud / Ardèche et Isère
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j l International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 97 020,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France
Téléphone: +33 477484320
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
27/08/2021