442645-2024 - Résultats
France – Vêtements professionnels – Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents municipaux
OJ S 142/2024 23/07/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Creil
Adresse électronique: service.marchespublics@mairie-creil.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents municipaux
Description: Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents municipaux
Identifiant de la procédure: 335d33aa-01da-4855-9e01-76a57b801c33
Avis précédent: bdae9304-e252-4067-b245-68396877a1f6-01
Identifiant interne: 2024-011
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Vêtements de travail sérigraphiés, ou non, et accessoires
Description: Vêtements de travail sérigraphiés, ou non, et accessoires
Identifiant interne: 2024-011-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants des commandes seront susceptibles de varier dans les limites financières suivantes (éventuelles périodes de reconductions comprises): - Minimum : sans - Maximum : 800 000 euros H.T
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'Etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. Informations complémentaires: 1/ L'annonce initiale a été publiée au BOAMP (avis n° 24-26287, publié le 05/03/2024) et au JOUE (avis n°133833-2024 publié le 05/03/2024). 2/ Le marché a été conclu le 2/07/2024 3/ Il est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi de 9h à 11h30 et de 14h à 17h sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Ville de Creil - Service des Marchés Publics - Place François Mitterrand - 60100 CREIL. Une demande écrite devra préalablement être adressée soit : - Par courrier adressé à Ville de Creil - Service des Marchés Publics - Place François Mitterrand - BP 76 60109 CREIL - Par courrier électronique : service.marchespublics@mairie-creil.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur et la personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le marché peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994.
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Protection des mains et accessoires
Description: Protection des mains et accessoires
Identifiant interne: 2024-011-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants des commandes seront susceptibles de varier dans les limites financières suivantes (éventuelles périodes de reconductions comprises): - Minimum : sans - Maximum : 400 000 euros H.T
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télé recours citoyens accessible par le biais du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voir les articles L.5511 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 5211 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Protection des pieds et accessoires
Description: Protection des pieds et accessoires
Identifiant interne: 2024-011-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants des commandes seront susceptibles de varier dans les limites financières suivantes (éventuelles périodes de reconductions comprises): - Minimum : sans - Maximum : 300 000 euros H.T
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télé recours citoyens accessible par le biais du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voir les articles L.5511 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 5211 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Protection de la tête, des yeux, des voies respiratoires et auditives et accessoires
Description: Protection de la tête, des yeux, des voies respiratoires et auditives et accessoires
Identifiant interne: 2024-011-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants des commandes seront susceptibles de varier dans les limites financières suivantes (éventuelles périodes de reconductions comprises): - Minimum : sans - Maximum : 150 000 euros H.T
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télé recours citoyens accessible par le biais du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voir les articles L.5511 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 5211 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Vêtements des services restauration et entretien
Description: Vêtements des services restauration et entretien
Identifiant interne: 2024-011-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants des commandes seront susceptibles de varier dans les limites financières suivantes (éventuelles périodes de reconductions comprises): - Minimum : sans - Maximum : 150 000 euros H.T
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télé recours citoyens accessible par le biais du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voir les articles L.5511 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 5211 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Vêtements de la police municipale
Description: Vêtements de la police municipale
Identifiant interne: 2024-011-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants des commandes seront susceptibles de varier dans les limites financières suivantes (éventuelles périodes de reconductions comprises): - Minimum : sans - Maximum : 200 000 euros H.T
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télé recours citoyens accessible par le biais du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voir les articles L.5511 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 5211 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DESCOURS ET CABAUD PROLIANS ILE DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: DESCOURS ET CABAUD PROLIANS ILE DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-011-01
Date de conclusion du marché/concession: 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PROTECTHOMS
Offre: 
Identifiant de l’offre: PROTECTHOMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-011-02
Date de conclusion du marché/concession: 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PROTECTHOMS
Offre: 
Identifiant de l’offre: PROTECTHOMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-011-03
Date de conclusion du marché/concession: 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PROTECTHOMS
Offre: 
Identifiant de l’offre: PROTECTHOMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-011-04
Date de conclusion du marché/concession: 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEDIVEPRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: GEDIVEPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-011-05
Date de conclusion du marché/concession: 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ABILIS LOGISTIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: ABILIS LOGISTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-011-06
Date de conclusion du marché/concession: 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Ville de Creil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Creil
Numéro d’enregistrement: 21600174300527
Adresse postale: Place François Mitterrand
Ville: CREIL
Code postal: 60100
Pays: France
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse électronique: service.marchespublics@mairie-creil.fr
Téléphone: +33 344295094
Adresse internet: https://www.mairie-creil.fr
Profil de l’acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/999120
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville: AMIENS
Code postal: 80011
Pays: France
Adresse électronique: Greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33322336170
Adresse internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude ÉrignacPrefecture du Département de Meurthe et Moselle - 1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Pays: France
Adresse électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: 33 383342565
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DESCOURS ET CABAUD PROLIANS ILE DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 417 732 339 00018
Ville: BONNEUIL-SUR-MARNE
Code postal: 94380
Pays: France
Adresse électronique: celluleaonord@prolians.eu
Téléphone: 0328010689
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PROTECTHOMS
Numéro d’enregistrement: 390 145 563 00032
Ville: CHATEAU-GONTIER
Code postal: 53205
Pays: France
Adresse électronique: aopu@protecthoms.com
Téléphone: 0243068545
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GEDIVEPRO
Numéro d’enregistrement: 339 901 522 00047
Ville: MONTLUCON
Code postal: 03100
Pays: France
Adresse électronique: polao@gedivepro.com
Téléphone: 0470080080
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ABILIS LOGISTIQUE
Numéro d’enregistrement: 804 984 565 00080
Ville: MOURMELON LE PETIT
Code postal: 51400
Pays: France
Adresse électronique: ao.orod@groupe-abilis.fr
Téléphone: 0134265226
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2fbb22c0-87ad-433e-96a7-26aec0916716  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 15:10:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 442645-2024
Numéro de publication au JO S: 142/2024
Date de publication: 23/07/2024