1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Complexe Sportif de Blocry ASBL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture énergie 2025
Description: Fourniture d'électricité haute tension 100% verte et de gaz pour la piscine du Complexe sportif de Blocry
Identifiant de la procédure: 7896cf65-3908-4502-8487-08199088b155
Identifiant interne: 24_GL_001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Art36 Loi 17/06/2016: Avis de préi-nformation publié le 07/06/2024
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir Cahier spécial des charges
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 24_GL_001 - 1 - GAZ
Description: Fourniture de gaz pour la piscine du Complexe sportif de Blocry
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09120000 Combustibles gazeux
Quantité: 0,38
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de Blocry 2
Ville: Ottignies Louvain-la-Neuve
Code postal: 1348
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 27 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Voir cahier spécial des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire moyen
Critère:
Type: Qualité
Description: Flexibilité accordée pour le marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/08/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance du Brabant Wallon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Complexe Sportif de Blocry ASBL
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 24_GL_001 - 2 - Electricité
Description: Fourniture d'électricité 100% Verte haute tension pour la piscine du Complexe sportif de Blocry
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
Quantité: 1,2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de Blocry 2
Ville: Ottignies Louvain-la-Neuve
Code postal: 1348
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 303 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Voir cahier spécial des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire proposé
Critère:
Type: Qualité
Description: Flexibilité accordée dans le cadre du marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 14/08/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance du Brabant Wallon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Complexe Sportif de Blocry ASBL
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Complexe Sportif de Blocry ASBL
Numéro d’enregistrement: 0418014867_2736
Adresse postale: Place des Sports 1
Ville: Louvain-La-Neuve
Code postal: 1348
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 10483850
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de première instance du Brabant Wallon
Numéro d’enregistrement: 0308.357.753
Adresse postale: Rue de Soignies 8
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Point de contact: Greffe de la section civile
Téléphone: 067875151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: df6d1807-df7e-4b30-8c22-3df181e8c54b - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/07/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 22/07/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 443127-2024
Numéro de publication au JO S: 143/2024
Date de publication: 24/07/2024