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443596-2023 - Mise en concurrenceFrance-Fresnes: Services de centres aérés et de centres de vacances
OJ S 139/2023 21/07/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de fresnes
Nom officiel: ville de fresnes
Adresse postale: 1 place pierre et Marie Curie
Ville: Fresnes
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94260
Pays: France
Courriel: Marchespublics@fresnes94.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maximilien.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.maximilien.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851461&orgAcronyme=d5f
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.maximilien.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Éducation
Éducation
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
organisation des classes découvertes des écoles élémentaires publiques de la ville de Fresnes pour les années 2023 à 2027
Numéro de référence: 23021
II.1.2.
Code CPV principal
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
le marché a pour objet l'organisation des classes découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Fresnes (94260). Les prestations devront avoir lieu pendant la période de la zone C, hors semaines précédent et suivant les vacances scolaires. La durée des séjours est fixé à 5 jours (temps de voyage compris). Lieu de prestation de service : En France
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 760 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 760 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
france
II.2.4.
Description des prestations
le marché a pour objet l'organisation des classes découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Fresnes (94260). Les prestations devront avoir lieu pendant la période scolaire de la zone C, hors semaines précédent et suivant les vacances scolaires. La durée des séjours est fixée à 5 jours (temps de voyage compris)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: L'étendue de la variété de l'offre du candidat au vu du document présentant les prestations proposées, répondant aux attentes de la ville (distance maximum des lieux de séjour, thèmes... / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La qualité du séjour au vue du détail du contenu des activités proposées et de l'organisation générale du séjour / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La qualité du personnel encadrant (une année d'expérience requise dans le domaine de l'animation à minima / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: L'intégration des pratiques de transition écologique dans l'organisation des séjours / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 760 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 760 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché pourra être reconduit trois (3) fois, par tacite reconduction, par périodes successives de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée trois mois au moins avant la date d'échéance annuelle du marché. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/08/2023 Heure locale: 12:00
Date: 17/08/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/08/2023 Heure locale: 12:00
Date: 17/08/2023 Heure locale: 12:00
Lieu:
france
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché pourra être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction par périodes successives de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée trois mois au moins avant la date de l'échéance annuelle du marché. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Melun
Nom officiel: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, avenue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: M. Le médiateur des ministères économiques et financiers
Nom officiel: M. Le médiateur des ministères économiques et financiers
Adresse postale: bp 60153 14010 Caen
Ville: Caen
Code postal: 14010
Pays: France
Courriel: Mediateur@finances.gouv.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Melun
Nom officiel: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43,avenue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
18/07/2023
18/07/2023