2023-OJS139-444703-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: EMMAUS HABITAT

Numéro national d'identification: 54210157100066

Adresse postale: 92-98, Bd Victor Hugo

Ville: Clichy-la-Garenne

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Code postal: 92110

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.emmaus-habitat.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Contrat D'Entretien Et D'Amelioration Des Espaces Verts Et Plantations D'Une Partie Du Patrimoine Emmaus - Contrat Reserve A L'Insertion

Numéro de référence: Ctgr03_lbo_ev Ins

II.1.2.

Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Contrat D'Entretien Et D'Amelioration Des Espaces Verts Et Plantations - Sur Les Communes D'Aulnay Sous Bois, Le Blanc Mesnil Et Montreuil (93).

ce contrat est réservé aux entreprises d'insertion.

le présent marché concerne les travaux d'entretien courant d'espaces verts sur une partie du

patrimoine immobilier d'Emmaüs Habitat situé dans le Département du 93.

il concerne également les travaux de rénovation et d'amélioration des espaces verts et plantations, à

réaliser sur bon de commande

une clause d'insertion est prévue à ce contrat

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 92 757,20 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 01 - Aulnay Sous Bois (93)

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4.

Description des prestations

Lot n°1

aulnay Sous Bois (93)

009 Cité de l'Europe

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 02 - Le Blanc Mesnil (93)

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4.

Description des prestations

Lot n°2

le Blanc Mesnil (93)

011 Cité Montillet Esi 011

021 Cité des Blés d'or Esi 021

028 Cité voie Verte Esi 028

443 Cité Floréal Esi 443

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 03 - Montreuil (93)

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4.

Description des prestations

Lot n°3

montreuil (93)

272 Cité Rochebrune

297 Cité Monmousseau

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 028-080016

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

Lot 01 - Aulnay Sous Bois (93)

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

Lot 02 - Le Blanc Mesnil (93)

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
25/04/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: REGIE QUARTIER NORD BLANC MESNIL

Adresse postale: 11 allée Pierre De Montereau

Ville: LE BLANC MESNIL

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code postal: 93150

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 92 757,20 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

Lot 03 - Montreuil (93)

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nanterre

Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie

Ville: Nanterre

Code postal: 92020

Pays: France

Téléphone: +33 899029703

Fax: +33 899186589

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
17/07/2023