445989-2020 - Mise en concurrenceFrance-Le Mans: Pièces détachées diverses
OJ S 185/2020 23/09/2020
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Département de la Sarthe
Numéro national d'identification: 22720002900014
Adresse postale: hôtel du département, place Aristide Briand
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72072
Pays: France
Courriel: scp@cg72.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sarthe.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.sarthe-marchespublics.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées, de lubrifiants pour les véhicules, poids lourds, engins de travaux publics et agricoles pour les besoins du parc départemental de la Sarthe
II.1.2.
Code CPV principal
34913000 Pièces détachées diverses
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera conclu sans minimum, ni maximum. Il est renouvelable par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre années. Période ferme: du 1.1.2021 au 31.12.2021, reconduction nº 1: du 1.1.2022 au 31.12.2022, reconduction nº 2: du 1.1.2023 au 31.12.2023, reconduction nº 3: du 1.1.2024 au 31.12.2024.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 44
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Citroën
Lot nº: A1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 10 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Fiat
Lot nº: A2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 10 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Peugeot
Lot nº: A3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 eur.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Renault
Lot nº: A4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 80 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Daf
Lot nº: A5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Iveco
Lot nº: A6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 100 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Mercedes
Lot nº: A7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Claas
Lot nº: A8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 120 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Mc Cormick
Lot nº: A9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 40 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Ammann
Lot nº: A10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 10 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Case
Lot nº: A11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 60 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Caterpillar
Lot nº: A12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 25 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Hyundai
Lot nº: A13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 25 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Liebherr
Lot nº: A14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 60 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Manitou
Lot nº: A15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 10 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Merlo
Lot nº: A16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Grue Hiab
Lot nº: A17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Grue HMF
Lot nº: A18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 40 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Faucheux
Lot nº: A19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Noremat
Lot nº: A20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 140 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Rabaud
Lot nº: A21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 50 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Rousseau
Lot nº: A22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Schmidt
Lot nº: A23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Villeton
Lot nº: A24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 10 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Aximum
Lot nº: A25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 10 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Hofmann
Lot nº: A26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 30 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Petit matériel paysagiste
Lot nº: B27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Pièces électriques adaptables VL, VU
Lot nº: B28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 25 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Pièces électriques adaptables PL
Lot nº: B29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Pièces mécaniques adaptables VL, VU
Lot nº: B30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— pièces mécaniques adaptables PL
Lot nº: B31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 40 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— flexibles, composants hydrauliques adaptables et pompes
Lot nº: B32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 25 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Aciers
Lot nº: C33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Rondelles de balais et balais
Lot nº: C34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 10 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Pièces de fauchage adaptables
Lot nº: C35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 10 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Pièces de motoculture adaptables
Lot nº: C36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Pièces de filtration adaptables
Lot nº: C37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 20 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Prestations dépannage hydraulique
Lot nº: D38
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 70 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Prestations sur VL et VU — Le Mans et sa périphérie
Lot nº: D39
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 15 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Prestations sur VL et VU — Beaumont-sur-Sarthe et sa périphérie
Lot nº: D40
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 5 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Prestations sur VL et VU — Sable-sur-Sarthe et sa périphérie
Lot nº: D41
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 5 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Prestations sur VL et VU — La Flèche et sa périphérie
Lot nº: D42
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 5 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Prestations sur VL et VU — La Ferté-Bernard et sa périphérie
Lot nº: D43
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montant annuel estimé: 5 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
— Lubrifiants
Lot nº: E44
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Estimation non communicable.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations et/ou fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 85
Coût - Nom: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande (voir détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) / Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir description.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Situation juridique — références requises: les candidats doivent utiliser soit les annexes 1 et 2 au présent RC, soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le DUME pour présenter leur candidature.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Capacité économique et financière: références requises: les candidats doivent utiliser soit les annexes 1 et 2 au présent RC, soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le DUME pour présenter leur candidature.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Capacité technique — références requises: une liste de références significatives de moins de trois ans pour des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l'accord-cadre.
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
Financement: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres. Une avance sera versée au titulaire si le montant HT du bon de commande atteint le seuil fixé à l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Forme juridique: chaque marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique;
— soit avec des prestataires groupés solidaires;
— soit avec des prestataires groupés conjoints.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/10/2020 Heure locale: 11:30
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/10/2020 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Depuis le 1.10.2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché. Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur» de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr — En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au +33 243547266. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard huit jours avant la date limite de remise des offres.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44202
Pays: France
Courriel: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Adresse internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
18/09/2020