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448647-2017 - Mise en concurrenceFrance-Lillebonne: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
OJ S 216/2017 10/11/2017
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Gpt. de coopération sanitaire Hacom
Nom officiel: Gpt. de coopération sanitaire Hacom
Numéro national d'identification: 13002058900011
Adresse postale: 19 avenue René Coty
Ville: Lillebonne
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76170
Pays: France
Courriel: gcs-hacom@chi-cauxvalleedeseine.fr
Téléphone: +33 235393415
Fax: +33 235393417
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.gcs-hacom-normandie.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: GCS Hacom
Numéro national d'identification: 13002058900011
Adresse postale: 19 avenue René Coty
Ville: Lillebonne
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76170
Pays: France
Courriel: gcs-hacom@chi-cauxvalleedeseine.fr
Téléphone: +33 235393415
Fax: +33 235393417
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.gcs-hacom-normandie.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de Denrées Alimentaires.
Numéro de référence: 17-02
II.1.2.
Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fourniture de Denrées Alimentaires.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Biscuits-Compotes-Confitures
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Biscuits-Compotes-Confitures.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Café-Thé-Lait en poudre
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Café-Thé-Lait en poudre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits laitiers
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Produits laitiers.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Purée
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Purée.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.2.2019 jusqu'au 31.1.2020 — 2ème fois du 1.2.2020 jusqu'au 31.1.2021 — 3ème fois du 1.2.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viande mixée hachée moulinée
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Viande mixée hachée moulinée.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Conserves fruits-légumes
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Conserves fruits-légumes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.2.2019 jusqu'au 31.1.2020 — 2ème fois du 1.2.2020 jusqu'au 31.1.2021 — 3ème fois du 1.2.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes fraîches boeuf-ovin-veau
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Viandes fraîches boeuf-ovin-veau.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Pâtes-Riz-Semoule-Chips-Biscottes-Pain sous vide-céréales
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Pâtes-Riz-Semoule-Chips-Biscottes-Pain sous vide-céréales.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.2.2019 jusqu'au 31.1.2020 — 2ème fois du 1.2.2020 jusqu'au 31.1.2021 — 3ème fois du 1.2.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fonds de sauces-sauces
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Fonds de sauces-sauces.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.3.2019 jusqu'au 29.2.2020 — 2ème fois du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2021 — 3ème fois du 1.3.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Glaces et Desserts surgelés
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Glaces et Desserts surgelés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits élaborés surgelés
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Produits élaborés surgelés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Huiles-Epices-Condiments-Vinaigre-Sucre-Potages
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Huiles-Epices-Condiments-Vinaigre-Sucre-Potages.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.3.2019 jusqu'au 29.2.2020 — 2ème fois du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2021 — 3ème fois du 1.3.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes cuites
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Viandes cuites.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.2.2019 jusqu'au 31.1.2020 — 2ème fois du 1.2.2020 jusqu'au 31.1.2021 — 3ème fois du 1.2.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie et Jambon
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Charcuterie et Jambon.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.3.2019 jusqu'au 29.2.2020 — 2ème fois du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2021 — 3ème fois du 1.3.2021 jusqu'au 31.12. 2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Préparation pour pâtisserie
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Préparation pour pâtisserie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fruits et Légumes 4ième et 5ième gamme
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Fruits et Légumes 4ième et 5ième gamme.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.3.2019 jusqu'au 29.2.2020 — 2ème fois du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2021 — 3ème fois du 1.3.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits de la mer surgelés
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Produits de la mer surgelés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018 Fin: 31/12/2018
Début: 01/01/2018 Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019 — 2ème fois du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020 — 3ème fois du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes surgelées
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Viandes surgelées.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.3.2019 jusqu'au 29.2.2020 — 2ème fois du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2021 — 3ème fois du 1.3.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Boissons
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Boissons.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plats préparés frais
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Plats préparés frais.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018 Fin: 31/12/2018
Début: 01/01/2018 Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019 — 2ème fois du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020 — 3ème fois du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Herbes-Légumes-Poêlées-Pomme de terre-purée de légumes-fruits surgelés
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Herbes-Légumes-Poêlées-Pomme de terre-purée de légumes-fruits surgelés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Début: 01/03/2018 Fin: 28/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.3.2019 jusqu'au 29.2.2020 — 2ème fois du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2021 — 3ème fois du 1.3.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Volailles et lapins frais
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Volailles et lapins frais.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.2.2019 jusqu'au 31.1.2020 — 2ème fois du 1.2.2020 jusqu'au 31.1.2021 — 3ème fois du 1.2.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Pain frais Zone 1 (Tous les Etablissements Adhérents gcs hacom hors zone 2)
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Pain frais Zone 1 (Tous les Etablissements Adhérents gcs hacom hors zone 2).
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.2.2019 jusqu'au 31.1.2020 — 2ème fois du 1.2.2020 jusqu'au 31.1.2021 — 3ème fois du 1.2.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Pain frais Zone 2
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Pain frais Zone 2 (Barentin-Bourg Achard-Caudebec en Caux-Caudebec Les Elbeuf-Darnetal-Déville Les Rouen-Eu- Évreux GCS Cambolle-Évreux Chi-Evreux Navarre-Grugny-Les Andelys-Mont Saint Aignan-Pavilly-Pont de l'arche-saint Aubin Les Elbeuf-Sotteville Les Rouen-Saint Crespin-Saint Sebastien de Morsent-Yvetot).
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.2.2019 jusqu'au 31.1.2020 — 2ème fois du 1.2.2020 jusqu'au 31.1.2021 — 3ème fois du 1.2.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plats surgelés
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Plats surgelés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018 Fin: 31/12/2018
Début: 01/01/2018 Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019 — 2ème fois du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020 — 3ème fois du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Conserves poisson
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Conserves poisson.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Début: 01/02/2018 Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.2.2019 jusqu'au 31.1.2020 — 2ème fois du 1.2.2020 jusqu'au 31.1.2021 — 3ème fois du 1.2.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes fraîches — porc
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
II.2.4.
Description des prestations
Viandes fraîches — porc.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Début: 01/04/2018 Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite: — 1ère fois du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 — 2ème fois du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 — 3ème fois du 1.4.2021 jusqu'au 31.12.2021.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursIV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/12/2017 Heure locale: 16:00
Date: 07/12/2017 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/12/2017 Heure locale: 09:00
Date: 08/12/2017 Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2022.
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Téléphone: +33 232081270
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/11/2017
08/11/2017