449193-2024 - Résultats
France – Services de nettoyage – Nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, des locaux de plonge, des hébergements, de l'hôtellerie, prestations de plonge et prestations d'hôtellerie, de divers site militaires relevant du GSBdD de Toulon.
OJ S 145/2024 26/07/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD
Adresse électronique: pfcsudsnet.ach.fct@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, des locaux de plonge, des hébergements, de l'hôtellerie, prestations de plonge et prestations d'hôtellerie, de divers site militaires relevant du GSBdD de Toulon.
Description: Nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, des locaux de plonge, hébergement, hôtellerie, prestations de plonge (laverie et batterie), prestations d'hôtellerie de divers sites militaires relevant du groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBdD) et des cercles des armées, Etablissements Publics Administratifs (EPA) situés à Toulon, La Crau, Ollioules, Six Fours et Saint Mandrier (3 postes).
Identifiant de la procédure: 0757ff04-eff1-4cb7-8023-90e36a22a105
Avis précédent: 6aa8d332-9c9c-4d0d-9067-27d508749d05-01
Identifiant interne: DAF 2023 001910
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TOULON, LA CRAU, OLLIOULES, SIX FOURS, ST MANDRIER
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, des locaux de plonge, d'hébergement et d'hôtellerie, prestations de plonge (laverie et batterie) et prestations d'hôtellerie de divers sites militaires relevant du groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBdD) et des cercles des armées, Etablissements Publics Administratifs (EPA).
Description: Poste 1 (soutien courant, crédits budgétaires) : Nettoyage périodique des locaux, de la vitrerie et des bâtiments d'hébergement de divers sites militaires situés à l'intérieur de Toulon et leurs bâtiments situés dans les alentours de Toulon - Poste 2 (soutien sur fonds propres EPA, Cercle de la grande rade de Toulon) : Nettoyage périodique des locaux, de la vitrerie et des bâtiments d'hébergement du cercle de la grande rade de Toulon, situés à Toulon - Poste 3 (soutien sur fonds propres EPA, cercle de la BdD Toulon) : Nettoyage périodique des locaux, de la vitrerie, des bâtiments d'hôtellerie, prestations d'hôtellerie, prestations de plonge et de nettoyage des locaux de plonge au profit du cercle de la BdD Toulon, situés à Toulon.
Identifiant interne: DAF 2023 001910
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TOULON, LA CRAU, OLLIOULES, SIX FOURS, ST MANDRIER.
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Des visites de sites obligatoires sont prévues. Les candidats devront prendre contact avec le correspondant indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Valeur technique environnemental.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère n°1.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère n°2: Valeur technique.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/BEJ
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD
Organisation qui exécute le paiement: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD
Organisation qui signe le contrat: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 962 444,79 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 514 520,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 514 520,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: HEXA NET
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE - HEXA NET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024 010 2024 009 00 00
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement: 1300005259000010
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://toulon.tribunaladministratif.fr/Informationspratiques/Aidejuridictionnelle
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD
Numéro d’enregistrement: 13001537300017
Adresse postale: BCRM TOULON BP 42
Ville: TOULON CEDEX 09
Code postal: 83800
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: DIVISION DES ACHATS PUBLICS
Adresse électronique: pfcsudsnet.ach.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 422424922
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/BEJ
Numéro d’enregistrement: 13001537300017
Adresse postale: BCRM BP 42
Ville: Toulon
Code postal: 83800
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: Bureau expertise juridique
Adresse électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 4 22 43 59 21
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: HEXA NET
Numéro d’enregistrement: 41247934700038
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: contact@hexa-net.fr
Téléphone: +33 4 91 46 62 95
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1428ad39-0a99-4e18-a5f5-d9127b1ff21b  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/07/2024 09:39:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 449193-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024