2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114110 Véhicules de sauvetage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Feuerwache Oberhausen
Ville: Oberhausen
Code postal: 46045
Subdivision pays (NUTS): Oberhausen, Kreisfreie Stadt (DEA17)
Pays: Allemagne
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: #Bekanntmachungs-ID: CXS0YDVYTW3GZLGD# Alle Anfragen sind über die Plattform Metropole Ruhr zu stellen. Eine Registrierung gewährleistet Ihnen, dass Sie immer auf dem aktuellen Stand der Vergabe sind. Wir möchten Sie ebenfalls darauf aufmerksam machen, dass Sie das elektronische Angebot über das Bieter-Tool hochladen müssen.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
vgv -
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux:
Participation à une organisation criminelle:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Corruption:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes:
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Insolvabilité:
Biens administrés par un liquidateur:
État de cessation d’activités:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faute professionnelle grave:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure: