449576-2023 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website 
449576-2023 - Mise en concurrenceFrance-Domerat: Camions à benne basculante
OJ S 141/2023 25/07/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: synd mixte intercommunal collecte trai
Nom officiel: synd mixte intercommunal collecte trai
Adresse postale: https://www.sictomrm.com/, https://www.marches-securises.fr/entreprise/?
Ville: Domerat
Code NUTS: FR France
Code postal: 03410
Pays: France
Courriel: christelle.sudre@sictomrm.fr
Téléphone: +33 470642380
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sictomrm.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Environnement
Environnement
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de 3 bennes pour la collecte des déchets à chargement arrière. 2 de 14m3 monocompartiment 19t et 1 de 21m3 monocompartimentée de 26t
Numéro de référence: 23.07
II.1.2.
Code CPV principal
34134200 Camions à benne basculante
34134200 Camions à benne basculante
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de 3 bennes pour la collecte des déchets à chargement arrière. 2 de 14m3 monocompartiment 19t et 1 de 21m3 monocompartimentée de 26t
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 678 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 678 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'une benne pour la collecte des déchets à chargement arrière de 14m3 monocompartiment 19t
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34134200 Camions à benne basculante
34134200 Camions à benne basculante
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'une benne pour la collecte des déchets à chargement arrière de 14m3 monocompartiment 19t
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 192 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 192 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4
Durée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'une benne pour la collecte des déchets à chargement arrière de 14m3 monocompartiment 19t
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34134200 Camions à benne basculante
34134200 Camions à benne basculante
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'une benne pour la collecte des déchets à chargement arrière de 14m3 monocompartiment 19t
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 192 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 192 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4
Durée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'une benne pour la collecte des déchets à chargement arrière de 21m3 monocompartiment 26t
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34134200 Camions à benne basculante
34134200 Camions à benne basculante
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'une benne pour la collecte des déchets à chargement arrière de 14m3 monocompartiment 19t
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 295 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 295 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4
Durée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/08/2023 Heure locale: 13:00
Date: 24/08/2023 Heure locale: 13:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/09/2023 Heure locale: 16:00
Date: 07/09/2023 Heure locale: 16:00
Lieu:
domérat
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de clermont-ferrand
Nom officiel: tribunal administratif de clermont-ferrand
Ville: Clermont Ferrand
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
20/07/2023
20/07/2023