Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: rodez Agglo Habitat
Adresse postale: 14 rue de l'embergue - cS 33217
Ville: Rodez Cedex 9
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12032
Pays: France
Téléphone: +33 565771441
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Intitulé
travaux de construction d'un ensemble immobilier de 61 logements répartis sur 2 bâtiments Charleroi et Liège, sis rue de Lisbonne, ZAC de Bourran à Rodez
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
Description succincte
construction de 61 logements répartis sur 2 résidences "Charleroi et Liège" à Rodez (12)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 7 572 222,49 EUR
Intitulé
terrassement - vRD
Lot nº: 01
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
terrassement - vRD
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
gros OEuvre
Lot nº: 02
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
gros OEuvre
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
charpente traditionnelle bois
Lot nº: 03
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
charpente traditionnelle bois
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
couverture et veture zinc - eTANCHEITE
Lot nº: 04
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
couverture et veture zinc - eTANCHEITE
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
menuiseries exterieures - oCCULTATIONS
Lot nº: 05
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
menuiseries exterieures - oCCULTATIONS
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
metallerie - sERRURERIE
Lot nº: 06
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
metallerie - sERRURERIE
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ravalement - eCHAFAUDAGE
Lot nº: 07
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
ravalement - eCHAFAUDAGE
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
platrerie
Lot nº: 08
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
platrerie
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
menuiseries interieures
Lot nº: 09
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
rodez
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
chape carrelage faience
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
chape carrelage faience
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
peinture - nETTOYAGE
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
peinture - nETTOYAGE
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
revetements de sols souples
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
revetements de sols souples
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
faux plafonds - iSOLATION
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
faux plafonds - iSOLATION
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
electricite courant fort - courant faible
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
electricite courant fort - courant faible
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
photovoltaique
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
photovoltaique
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
plomberie sanitaire - vMC - cHAUFFAGE
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
plomberie sanitaire - vMC - cHAUFFAGE
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
forrage - gEOTHERMIE
Lot nº: 17
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
forrage - gEOTHERMIE
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ascenseur
Lot nº: 18
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
ascenseur
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
espaces verts
Lot nº: 19
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction - IA40 - DA33, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
rodez
Description des prestations
espaces verts
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2022/S 098-267422 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sarl puechoultres
Adresse postale: za de Marengo
Ville: Baraqueville
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 198 558,14 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: andrieu construction
Adresse postale: 12 rue Barthélémy Thimonnier
Ville: Olemps
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12510
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 650 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
charpente traditionnelle bois
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas charles et mouysset
Adresse postale: 769 rue des Routiers
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 104 659,64 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
couverture et veture zinc - eTANCHEITE
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas delbes
Adresse postale: parc d'activité de Bel Air - 35 rue de la Ferronnerie
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 609 430,38 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
menuiseries exterieures - oCCULTATIONS
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sarl rouergue aluminium
Adresse postale: la Broussine - zA Malan
Ville: Olemps
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12510
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 186 996,03 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sarl loubiere
Adresse postale: 374 rue des Landes
Ville: Onet-le-Château
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 543 216,92 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas gamso
Adresse postale: 190 rue des Enlumineurs
Ville: Onet-le-Château
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 306 281,38 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas veyrac carrelage
Adresse postale: 6 rue des Cazals
Ville: La Primaube
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12450
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 461 815,88 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas gaston pere et fils
Adresse postale: 964 rue de la Peyrinie
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sarl de brito
Adresse postale: 40 rue St Cyrice
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 284 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
revetement de sols souples
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas belet isolation rodez
Adresse postale: 34, rte du bois vert
Ville: Olemps
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12510
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 31 263,59 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
electrcicite courant fort - courant faible
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas marti
Adresse postale: 46 route d'espalion
Ville: Onet-le-Château
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 445 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
plomberie sanitaire - vMC - cHAUFFAGE
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas boissonnade
Adresse postale: route des Landes
Ville: Onet-le-Château
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 860 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: eurl aqua system
Adresse postale: rue du Sénéçon - zA de Lioujas
Ville: La Loubière
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12740
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 157 898,70 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2022
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas paysage concept
Adresse postale: village artisanal de la Bouysse
Ville: Espalion
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: id verde
Adresse postale: za Les Calsades
Ville: Bozouls
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 19 329,50 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 av Henri IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Date d’envoi du présent avis
18/01/2023