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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CA DU PAYS DE GRASSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restructuration de la piscine Altitude 500 (14 lots)
Description: Restructuration de la piscine Altitude 500 (14 lots) - Démolition et désamiantage des locaux non conservés - Restructuration des locaux techniques existants et du grand bassin de 50m. - Création d'une halle avec bassins couverts - Création de locaux annexes piscine - Création d'un espace de restauration - Aménagement d'un parking de 79places VL+2 roues sur zone actuelle de stationnement - Ré aménagement d'un parvis d'accès avenue Honoré Lions - Réaménagement des espaces extérieurs de solarium du parc existant. Variantes autorisée uniquement pour le Lot 2 Prestation supplémentaire éventuelle lot 11 : PSE n°1 : Réalisation d'une aire de jeux d'eau extérieurs. Pour chacun des lots, le délai d'exécution court à compter de la notification de l'ordre de service n°1. Le délai d'exécution global des travaux est de 81 semaines. Le calendrier prévisionnel global de l'opération est le suivant (cf. Planning) : Septembre 2024 : OS de préparation 25 mars 2026 : Réception Le démarrage du chantier est donné à titre indicatif,
Identifiant de la procédure: 1ec1783d-35a7-4dd5-982f-e99e135245cd
Avis précédent: 921f8432-5a3c-4cac-8a1a-318a04649d4b-01
Identifiant interne: Restructuration de la piscine Altitude 500 (14 lots)
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert conformément aux articles L2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : Articles L551-1 à L L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel : Articles L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : Articles R421 et suivants du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : Articles R421 et suivants du code de justice administrative. Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs 06000 NICE
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le DCE est mis à disposition par voie électroniques sur : www.marches-securises.fr Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Pays de Grasse Identifiant : CA-Pays-de-Grasse_06_20240621W2_01 Mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Délai global maximum de paiement conforme à la législation en vigueur. Intérêts moratoires : conforme à la règlementation en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commenceront à courir. Marché public de travaux traité à prix global et forfaitaire - Prix révisables mensuellement.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02 : VRD - Clos couvert
Description: Lot 02 : VRD - Clos couvert
Identifiant interne: Lot 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 03 : Bassin inox polymérisé
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 04 : Couverture thermique
Description: CF.CCTP
Identifiant interne: Lot 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 05 : Menuiseries intérieure bois
Description: Cf. CCTP.
Identifiant interne: Lot 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 06 : Cloisons - Faux plafonds
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: LOT 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 08 : Serrurerie
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 09 : Peintures
Description: Cf .CCTP
Identifiant interne: Lot 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Casiers cabines
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Fluides
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : Electricité -SSI
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: noté sur 100 et pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: noté sur 100 et pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 : Ascenseurs
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : Plantations et revêtements
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 07 : Plafond tendu
Description: Cf. CCTP
Identifiant interne: Lot 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue Honoré Lions
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondéré à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondéré à 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation chargée des procédures de recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CA DU PAYS DE GRASSE
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 18 453 082,30 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement conjoint FAYAT BATIMENT SAS (mandataire) / T.D.C.A.
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement conjoint FAYAT BATIMENT SAS (mandataire) / T.D.C.A.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 10 752 264,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: A&T EUROPE SPA - MYRTHA POOLS
Offre:
Identifiant de l’offre: A&T EUROPE SPA - MYRTHA POOLS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 911 935,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS AQUAPROTECT - POOLOVER
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS AQUAPROTECT - POOLOVER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 361 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IROKO SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: IROKO SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 374 291,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL LABBE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL LABBE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 143 147,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SHM
Offre:
Identifiant de l’offre: SHM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 384 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIANI SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS GIANI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 133 141,25 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NAVIC
Offre:
Identifiant de l’offre: NAVIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 244 957,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GUIBAN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: GUIBAN SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 3 727 130,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS AMB
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS AMB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 658 859,69 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 95 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement solidaire SAS TEE PAYSAGE (mandataire) / SAS NATIVI BTP
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement solidaire SAS TEE PAYSAGE (mandataire) / SAS NATIVI BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 605 144,90 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE REZIG ARCHITECTURE TEXTILE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE REZIG ARCHITECTURE TEXTILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 61 712,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2025
Organisation qui signe le contrat: CA DU PAYS DE GRASSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CA DU PAYS DE GRASSE
Numéro d’enregistrement: 20003985700012
Adresse postale: Direction de la Commande Publique 57 AV PIERRE SEMARD
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0497052200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Groupement conjoint FAYAT BATIMENT SAS (mandataire) / T.D.C.A.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78010985600846
Adresse postale: Agence FAYAT BATIMENT COTE D'AZUR Immeuble SPACE B 208, Bd du Mercantour - CS 61011
Ville: NICE
Code postal: 06204
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: A&T EUROPE SPA - MYRTHA POOLS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 00141030205
Adresse postale: Via Solferino 27 - CP 7-8 46043 Castiglione delle Stiviere - ITALIE
Ville: ITALIE
Code postal: 46043
Subdivision pays (NUTS): Roma (ITI43)
Pays: Italie
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS AQUAPROTECT - POOLOVER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84508647900019
Adresse postale: 16 rue vignoble
Ville: BISCHOFFSHEIM
Code postal: 67870
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: IROKO SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39189456500038
Adresse postale: 125 chemin des Muscadelles
Ville: SAINT ANDIOL
Code postal: 13670
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL LABBE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40085183800047
Adresse postale: 12-14 avenue des arlucs Résidence Technopark
Ville: CANNES
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOCIETE REZIG ARCHITECTURE TEXTILE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81495789000027
Adresse postale: 107 rue Guttenberg
Ville: ERCUIS
Code postal: 60530
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SHM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78308444500023
Adresse postale: 240 chemin de la Maunière
Ville: HYERES
Code postal: 83400
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GIANI SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 96780062400041
Adresse postale: Rue du Siou BP17
Ville: ST ANDRE DE LA ROCHE
Code postal: 83400
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: NAVIC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35380029500035
Adresse postale: 4 rue de la Balmette
Ville: THONES
Code postal: 74230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GUIBAN SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32193361600013
Adresse postale: ZI de kerpont 282 rue de Kerlo CS40021
Ville: CAUDAN
Code postal: 56854
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SAS AMB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39276254800031
Adresse postale: 423 chemin de la nartassiere
Ville: MOUANS SARTOUX
Code postal: 06370
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: OTIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 54210780004305
Adresse postale: 444 route des dolines
Ville: VALBONNE
Code postal: 06560
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Groupement solidaire SAS TEE PAYSAGE (mandataire) / SAS NATIVI BTP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82986613600023
Adresse postale: 2878 route de malapsset
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 905092f7-dd57-4a56-890c-58efd33e7c69 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2025 15:53:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 450036-2025
Numéro de publication au JO S: 130/2025
Date de publication: 10/07/2025