450538-2023 - RésultatsFrance-Tremblay-en-France: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
OJ S 141/2023 25/07/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: mairie de tremblay en france
Adresse postale: 18 boulevard de l'hôtel de Ville
Ville: Tremblay-en-France
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 91580
Pays: France
Courriel: Marches.st@tremblayenfrance.fr
Téléphone: +33 149637165
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://tremblay-en-france.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
marché de fourniture de pièces détachées et/ou de réparation de matériels horticoles (hors garantie) pour la ville
Numéro de référence: AO23-03
II.1.2.
Code CPV principal
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
marché de fourniture de pièces détachées et/ou de réparation de matériels horticoles (hors garantie) pour la ville
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 124 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 : tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque AS-MOTOR
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque AS-MOTOR
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2 : tondeuses autoportées à moteur thermique ou électrique de la marque GIANNI-FERRARI
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées à moteur thermique ou électrique de la marque GIANNI-FERRARI
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 3 : tondeuses autoportées ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HONDA
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HONDA
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 4 : tondeuses autoportée ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HUSQVARNA
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportée ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HUSQVARNA
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 5 : tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque john deere
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque john deere
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 6 : tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque KUBOTA
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque KUBOTA
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 7 : tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque LANBORGHINI
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque LANBORGHINI
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 8 : tondeuses et de matériels horticoles à moteur électrique de la marque PELLENC
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses et de matériels horticoles à moteur électrique de la marque PELLENC
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 9 : tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque STIHL
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque STIHL
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 10 : 10 : tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique dont les marques ne sont pas cités dans les différents lots
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique dont les marques ne sont pas cités dans les différents lots
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 11 : Fournitures de pièces détachées et/ou réparation de matériels horticoles sans moteur
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fournitures de pièces détachées et/ou réparation de matériels horticoles sans moteur
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 12 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de remorques de transport
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles, 16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pièces détachées et/ou réparation de remorques de transport
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 063-187987
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23031
Lot nº: 1
Intitulé:
lot no1 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque AS-MOTOR
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 2
Intitulé:
lot no2 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées à moteur thermique ou électrique de la marque GIANNI-FERRARI
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 3
Intitulé:
lot no3 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HONDA
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: matagrif sa
Adresse postale: clos du Moulin
Ville: Saint-Soupplets
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77165
Pays: France
Adresse internet: https://www.matagrif.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 32 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 4
Intitulé:
lot no4 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportée ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HUSQVARNA
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: matagrif sa
Adresse postale: clos du Moulin
Ville: Saint-Soupplets
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77165
Pays: France
Adresse internet: https://www.matagrif.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 32 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 5
Intitulé:
lot no5 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque john deere
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 6
Intitulé:
lot no6 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque KUBOTA
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 7
Intitulé:
lot no7 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque LANBORGHINI
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 8
Intitulé:
lot no8 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses et de matériels horticoles à moteur électrique de la marque PELLENC
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: matagrif sa
Adresse postale: clos du Moulin
Ville: Saint-Soupplets
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77165
Pays: France
Adresse internet: https://www.matagrif.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 9
Intitulé:
lot no9 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque STIHL
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: matagrif sa
Adresse postale: clos du Moulin
Ville: Saint-Soupplets
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77165
Pays: France
Adresse internet: https://www.matagrif.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 10
Intitulé:
lot no10 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires dont les marques ne sont pas cités dans les différents lots
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 11
Intitulé:
lot no11 : Fournitures de pièces détachées et/ou réparation de matériels horticoles sans moteur
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23031
Lot nº: 12
Intitulé:
lot no12 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de remorques de transport
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
lot no3 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HONDA, pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixé à 8.000 euro(s)lot no4 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportée ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HUSQVARNA, pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixé à 8.000 euro(s)lot no8 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses et de matériels horticoles à moteur électrique de la marque PELLENC, pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixé à 5.000 euro(s)lot no9 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque STIHL, pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixé à 10.000 euro(s)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Tremblay-en-France
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
20/07/2023