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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES POUR BALAYEUSES DE VOIRIE
Description: REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES POUR BALAYEUSES DE VOIRIE
Identifiant de la procédure: d38e803a-50a8-4e53-9498-f4cfc19af02f
Avis précédent: 482908-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices, 34144430 Balayeuses
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARQUE SCHMIDT REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES DE VOIRIE
Description: MARQUE SCHMIDT REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES DE VOIRIE
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices, 34144430 Balayeuses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont dans le DCE.
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont dans le DCE.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes les informations sont dans le DCE.
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MARQUE BOSCHUNG REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES DE VOIRIE
Description: MARQUE BOSCHUNG REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES DE VOIRIE
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices, 34144430 Balayeuses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont dans le DCE.
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont dans le DCE.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes les informations sont dans le DCE.
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MARQUE EUROVOIRIE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES DE VOIRIE
Description: MARQUE EUROVOIRIE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES DE VOIRIE
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices, 34144430 Balayeuses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont dans le DCE.
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont dans le DCE.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes les informations sont dans le DCE.
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: BROSSERIES POUR BALAYEUSES
Description: BROSSERIES POUR BALAYEUSES
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices, 34144430 Balayeuses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont dans le DCE.
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont dans le DCE.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes les informations sont dans le DCE.
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROPE SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EUROPE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT1 MARQUE SCHMIDT REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES
Titre: MARQUE SCHMIDT REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/10/2023
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSCHUNG ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSCHUNG ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT2 MARQUE BOSCHUNG REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES
Titre: MARQUE BOSCHUNG REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/10/2023
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EASYVOIRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EASYVOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT3 MARQUE EUROVOIRIE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES
Titre: MARQUE EUROVOIRIE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR BALAYEUSES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/10/2023
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROSSERIE LECLER-NOEL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BROSSERIE LECLER-NOEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT4 BROSSERIE POUR BALAYEUSES
Titre: BROSSERIE POUR BALAYEUSES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/10/2023
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE
Numéro d’enregistrement: 21930073800271
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Pays: France
Téléphone: 0149637106
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: 0149202098
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EUROPE SERVICES
Numéro d’enregistrement: 38388818700028
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Pays: France
Téléphone: 0471641564
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BOSCHUNG ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 38026234500057
Ville: BONDOUFLE
Code postal: 91070
Pays: France
Téléphone: 0169113610
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BROSSERIE LECLER-NOEL
Numéro d’enregistrement: 39724007800022
Ville: FORGES LES EAUX
Code postal: 76440
Pays: France
Téléphone: 0232899878
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EASYVOIRIE
Numéro d’enregistrement: 80078012400023
Ville: MALATAVERNE
Code postal: 26780
Pays: France
Téléphone: 0483330330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8313bea9-d954-4953-8b25-403c9645f725 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/07/2024 17:43:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 450695-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024