452479-2022 - Mise en concurrenceFrance-Lyon: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
OJ S 159/2022 19/08/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: bp 90226
Ville: Lyon Cédex 07
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code postal: 69362
Pays: France
Courriel: Amelia.ventadour@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 0437273512
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2048520&orgAcronyme=g7h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5.
Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et de viennoiseries et de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées du Gsbdd GVC et CFD
Numéro de référence: DAF_2022_000737
II.1.2.
Code CPV principal
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 602 400,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution: modane
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 104 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 135200 euro(s)ht soit 142236 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: flaine
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 31 200 euro(s)ht soit 32 916 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: alpes d'huez
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 83 200 euro(s)ht soit 87 776 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution: tignes
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 83 200 euro(s)ht soit 87 776 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: chamrousse
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 10 400 euro(s)ht soit 10 972 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution: valloire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 26 000 euro(s)ht soit 27 430 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de l'alpes du Grand Serre_Gvc
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: alpes du grand serre
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de l'alpes du Grand Serre_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 36 400 euro(s)ht soit 38 402 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambéry_Gvc
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution: chambery
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambéry_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 156 000 euro(s)ht soit 164 580 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambaran_Gvc
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: chambaran
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambaran_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 88 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 114 400 euro(s)ht soit 120 692 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess du Gsbdd de Varces - quartier Reynes_Gvc
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: varces
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess du Gsbdd de Varces - quartier Reynes_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 416 000 euro(s)ht soit 438 880 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l'antenne de Chamonix_Gvc
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: chamonix
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l'antenne de Chamonix_Gvc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 130 000euro(s)ht soit 137 150 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'issoire_quartier de Bange_Cfd
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: issoire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'issoire_quartier de Bange_Cfd
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 63 400 euro(s)ht soit 66 887 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess - quartier Desaix_Cfd
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: clermont ferrand
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess - quartier Desaix_Cfd
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 63 400 euro(s)ht soit 66 887 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure- quartier le Fournier_Cfd
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: yzeure
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure- quartier le Fournier_Cfd
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 63 400 euro(s)ht soit 66 887 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: pierre sur haute
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 63 400 euro(s)ht soit 66 887 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: puy-De-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 63 400 euro(s)ht soit 66 887 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du Bourg Lastic_Cfd
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: bourg lastic
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du Bourg Lastic_Cfd
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
tous les 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant maximum est de 63 400 euro(s)ht soit 66 887 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/09/2022 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/09/2022 Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
tous les 4 ans soit en 2026
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478111065
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478111065
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/08/2022