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453938-2023 - RésultatsFrance-Nézignan-l'Évêque: Conteneurs à déchets
OJ S 142/2023 26/07/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: sictom Pezenas-Agde
Nom officiel: sictom Pezenas-Agde
Numéro national d'identification: 25340048500038
Adresse postale: siège administratif, 27 Avenue de Pézenas
Ville: Nézignan L'Évêque
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34120
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 467985805
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sictom-pezenas-agde.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Environnement
Environnement
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de points d'apports volontaires - colonnes Om, Emr et Verre
Numéro de référence: 2023-Fou-05
II.1.2.
Code CPV principal
44613800 Conteneurs à déchets
44613800 Conteneurs à déchets
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition d'équipements pour la collecte des déchets en apport volontaire, colonne Emr, ordures ménagères (Om) et colonne à verre, nécessaires au renouvellement et à la dotation primaire des sites non encore portés aux standards du Sictom de la région de Pézenas.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes, avec un montant maximum par lot.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de colonnes aériennes en polyéthylène
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44613800 Conteneurs à déchets
44613800 Conteneurs à déchets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
divers lieux dans la limite du périmètre géographique du Sictom Pezenas-Agde 34120 Nezignan L'Eveque
II.2.4.
Description des prestations
le descriptif des colonnes aériennes en polyéthylène se trouve au Cahier des Clauses Techniques Particulières
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de colonnes aériennes métalliques personnalisables
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44613800 Conteneurs à déchets
44613800 Conteneurs à déchets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
divers lieux dans la limite du périmètre géographique du Sictom Pezenas-Agde 34120 Nezignan L'Eveque
II.2.4.
Description des prestations
le descriptif des colonnes aériennes en Le descriptif des colonnes aériennes métalliques se trouve au Cahier des Clauses Techniques Particulières
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 052-153801
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 052-153801
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 01
Intitulé:
fourniture de colonnes aériennes en polyéthylène
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2023fou05
Lot nº: 02
Intitulé:
fourniture de colonnes aériennes métalliques personnalisables
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/05/2023
07/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sulo France
Nom officiel: sulo France
Adresse postale: 3 Rue Garibaldi
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans lesdélais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêtlésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est renduepublique
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
21/07/2023
21/07/2023