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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériel de balisage pour les itinéraires de randonnées dans le cadre du Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Lot n°1 : poteaux et balises en bois
Description: Cette consultation concerne la relance du lot 1 : poteaux et balises en bois. Les échantillons sont à remettre contre récépissé à l'adresse suivante avant le 29 avril à 12 heures : DIRECTION TOURISME ET SPORTS 20 Av du Parmelan - 74000 Annecy (9 H à 12 H - 14 H à 17 H) 2ème étage Lundi, mardi, mercredi, jeudi
Identifiant de la procédure: 3884ca53-9228-47a9-9731-a93b60b6f47b
Identifiant interne: 2024A0555
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'un montant minimum annuel de 10.000 euro(s) Ht et d'un montant maximum de 280.000 euro(s) Ht
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de matériel de balisage pour les itinéraires de randonnées dans le cadre du Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Lot n°1 : poteaux et balises en bois
Description: Cette consultation concerne la relance du lot 1 : poteaux et balises en bois. Les échantillons sont à remettre contre récépissé à l'adresse suivante avant le 29 avril à 12 heures : DIRECTION TOURISME ET SPORTS 20 Av du Parmelan - 74000 Annecy (9 H à 12 H - 14 H à 17 H) 2ème étage Lundi, mardi, mercredi, jeudi
Identifiant interne: F-PF-1452797
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 4 reconduction(s)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 280 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification: Marché négocié suite à appel d'offres infructueux
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BARRACHIN BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: BARRACHIN BOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024a0555000
Titre: Fourniture de matériel de balisage pour les itinéraires de randonnées dans le cadre du Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr) - Lot n°1 : poteaux et balises en bois
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Numéro d’enregistrement: 22740001700074
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie 23 rue de la paix
Ville: Annecy Cedex
Pays: France
Point de contact: Matilde TABERO
Téléphone: 0450332136
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 9638
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement: 9643
Adresse postale: 107 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 9639
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri Cs 32444
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France
Point de contact: Services de la Commande Publique
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BARRACHIN BOIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Morette
Ville: Thones
Code postal: 74230
Pays: France
Téléphone: 0450020059
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 959e2cf8-103a-45ca-8ce6-be708ad4be3d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/07/2024 15:15:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 456167-2024
Numéro de publication au JO S: 147/2024
Date de publication: 30/07/2024