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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation des bassins de stockage/restitution et la reprise de l'Isérable, secteur Vacher, à Saint-Etienne
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent marché comprend, en tranche ferme (TF), la maitrise d'oeuvre AVP à AOR pour : - La créations de bassins de stockage/restitution SAFIR - Le création du bassin VACHER - La reprise du canal unitaire de l'ISERABLE - La création du collecteur Fauriat - Le renouvèlement de réseaux AEP Le marché comprend aussi la MOE AVP et PRO pour des ombrières photovoltaïques et les aménagements de voirie du bd Fauriat, de la rue Vacher et du carrefour Fauriat / Burdeau. De plus, des missions complémentaires sont prévues. En tranche optionnelle (TO) la maitrise d'oeuvre ACT à AOR pour : - TO 1, Ombrières photovoltaïques - TO 2, Voirie bd Fauriat - TO 3, Voirie Vacher et carrefour Fauriat / Burdeau. A ce stade, l'enveloppe travaux définie par le maître d'ouvrage est de 27 814 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 96f921b6-5448-4d25-b515-407d04dbf99a
Identifiant interne: 2024-GTI-0043
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation des bassins de stockage/restitution et la reprise de l'Isérable, secteur Vacher, à Saint-Etienne
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent marché comprend, en tranche ferme (TF), la maitrise d'oeuvre AVP à AOR pour : - La créations de bassins de stockage/restitution SAFIR - Le création du bassin VACHER - La reprise du canal unitaire de l'ISERABLE - La création du collecteur Fauriat - Le renouvèlement de réseaux AEP Le marché comprend aussi la MOE AVP et PRO pour des ombrières photovoltaïques et les aménagements de voirie du bd Fauriat, de la rue Vacher et du carrefour Fauriat / Burdeau. De plus, des missions complémentaires sont prévues. En tranche optionnelle (TO) la maitrise d'oeuvre ACT à AOR pour : - TO 1, Ombrières photovoltaïques - TO 2, Voirie bd Fauriat - TO 3, Voirie Vacher et carrefour Fauriat / Burdeau. A ce stade, l'enveloppe travaux définie par le maître d'ouvrage est de 27 814 000 euro(s) HT
Identifiant interne: S-PF-53600
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2025
Durée: 132 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Etienne Métropole
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 286 372,55 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement CABINET MERLIN/GINGER BURGEAP/URBAN STUDIO/VDI mandataire CABINET MERLIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 286 372,55 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 67 317,55 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Pmh pou run montant de 43880.00 euro(s) Ht pour des campagnes de mesure de débit Euryce pour un montant de 23437.55 euro(s) Ht pour Mc5-Dossier loi sur l'eau et Mc6-Déclaration d'intention
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025dgti238
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation des bassins de stockage/restitution et la reprise de l'Isérable, secteur Vacher, à Saint-Etienne
Date de conclusion du marché/concession: 10/07/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 90DD6482-ED3F-D02A-4AFB4C50A3A2D1F3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0477492149
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 99126
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs80257
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Téléphone: 0477486604
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 90DD64B3-EB34-E948-F2D4977FAD8A74A4
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Groupement CABINET MERLIN/GINGER BURGEAP/URBAN STUDIO/VDI mandataire CABINET MERLIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 53600-1-0-1
Adresse postale: 23 Rue St Jean De Dieu
Ville: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fd415a74-f5c3-4afc-a4c3-8add95852649 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2025 17:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 456370-2025
Numéro de publication au JO S: 132/2025
Date de publication: 14/07/2025