2022-OJS161-458470-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ville de Paris

Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - 7 avenue de la porte d'ivry

Ville: Paris

Code NUTS: FR101 Paris

Code postal: 75013

Pays: France

Courriel: Dfa-bm2@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.paris.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=816442&orgAcronyme=r8t

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture et livraison de livres jeunesse et petite enfance à destination des établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance de la Ville de Paris

Numéro de référence: 2201124

II.1.2.

Code CPV principal
22110000 Livres imprimés

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fourniture et livraison de livres jeunesse et petite enfance à destination des établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance de la Ville de Paris

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres petite enfance pour les établissements de petite enfance de Paris Centre, des 8ème, 9ème , 10ème , 16ème ,17ème 18ème , 19ème et 20ème arrondissements

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres petite enfance pour les établissements de petite enfance de Paris Centre, des 8ème, 9ème , 10ème , 16ème ,17ème, 18ème , 19ème et 20ème arrondissements

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 80 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 280 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres petite enfance pour les établissements de petite enfance des 5ème,6ème,7ème,11ème,12ème,13ème,14ème,15ème et jardins d'enfants pédagogiques,pmi et sites de l'aide Sociale à l'enfance

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres petite enfance pour les établissements de petite enfance des 5ème, 6ème, 7ème, 11ème, 12ème, 13ème,14ème, 15ème et des jardins d'enfants pédagogiques (Jep), les PMI et les sites de l'aide Sociale à l'enfance

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 70 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 120 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 5ème et 13ème arrondissements

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 5ème et 13ème arrondissements

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 21 000 euros HT et d'un montant maximum de 255 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 11ème et 12ème arrondissements et pour les centres hospitaliers, les Centres d'adaptation psychopédagogique (Capp) et les RASED

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 11ème et 12ème arrondissements et pour les centres hospitaliers, les Centres d'adaptation psychopédagogique (Capp) et les RASED

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 30 000 euros HT et d'un montant maximum de 368 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 7ème et 15ème arrondissements

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 7ème et 15ème arrondissements

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 23 000 euros HT et d'un montant maximum de 285 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 6ème et 14ème arrondissements

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 6ème et 14ème arrondissements

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 10 000 euros HT et d'un montant maximum de 123 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires du 19ème arrondissement

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires du 19ème arrondissement

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 17 000 euros HT et d'un montant maximum de 203 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires du 20ème arrondissement et pour les sites de l'aide Sociale à l'enfance

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires du 20ème arrondissement et pour les sites de l'aide Sociale à l'enfance

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 17 000 euros HT et d'un montant maximum de 203 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires du 18ème arrondissement

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires du 18ème arrondissement

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 28 000 euros HT et d'un montant maximum de 338 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 16ème et 17ème arrondissements

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 16ème et 17ème arrondissements

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 14 000 euros HT et d'un montant maximum de 167 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 8ème / 9ème / 10ème arrondissements

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 8ème / 9ème / 10ème arrondissements

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 14 000 euros HT et d'un montant maximum de 165 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 1er / 2ème / 3ème / 4ème arrondissements (Paris Centre)

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse pour les établissements scolaires des 1er / 2ème / 3ème / 4ème arrondissements (Paris Centre)

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 9 000 euros HT et d'un montant maximum de 113 000 euros HT pour une durée de 24 mois

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

livres jeunesse dans le cadre du Budget participatif

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR101 Paris

II.2.4.

Description des prestations

livres jeunesse dans le cadre du Budget participatif

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 11 000 euros HT pour une durée de 24 mois

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

dc1, Dc2 ou DUME

III.1.2.

Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (partie iv b 1a) et 3) du Dume).Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie iv c 1b) du Dume). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

III.2.

Conditions liées au marché

III.2.2.

Conditions particulières d'exécution

le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillés à l'article 3 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/10/2022 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/10/2022 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

les lots 1 et 2 ne sont pas cumulables entre eux, conformément à la règle énoncée à l'article 6.1 du RcAu titre de la candidature, il est demandé aux candidats de joindre la fiche contact présente dans les documents de la consultationconformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris

Adresse postale: 7 rue de Jouy

Ville: Paris Cedex 4

Code postal: 75181

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr

Téléphone: +33 144594400

Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris

Adresse postale: 7 rue de Jouy

Ville: Paris Cedex 04

Code postal: 75181

Pays: France

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VI.5.

Date d’envoi du présent avis
18/08/2022