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458490-2022 - Mise en concurrenceFrance-Lille: Chaussures à embout de protection métallique
OJ S 161/2022 23/08/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: chu de lille
Nom officiel: chu de lille
Numéro national d'identification: 26590671900017
Adresse postale: 2 Avenue Oscar Lambret
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59037
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Téléphone: +33 320445962
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-lille.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de chaussures de sécurité pour 8 établissements membres du Ght Lmfi
Numéro de référence: Ao-2022-099
II.1.2.
Code CPV principal
18831000 Chaussures à embout de protection métallique
18831000 Chaussures à embout de protection métallique
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
les lots 1 à 12 font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires, avec un minimum de 1 opérateur économique et un maximum de 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.L'accord-cadre est passé sans minimum et avec maximum.Pour les lots 1 à 12, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Pour le lot 13, il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
logistique (Lot 1)
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
logistique (Lot 1)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
service Technique (Lot 2)
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
service Technique (Lot 2)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
restauration (Lot 3)
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
restauration (Lot 3)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
espace Vert (Lot 4)
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
espace Vert (Lot 4)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
service De Soins (Lot 5)
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
service De Soins (Lot 5)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
gamme Femme Services Generaux (Lot 6)
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
gamme Femme Services Generaux (Lot 6)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
chaussure De Ville (Lot 7)
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
chaussure De Ville (Lot 7)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
rangers Moyenne Gamme (Lot 8)
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
rangers Moyenne Gamme (Lot 8)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
rangers Haute Gamme 1zip (Lot 9)
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
rangers Haute Gamme 1zip (Lot 9)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
rangers Haute Gamme 2zip (Lot 10)
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
rangers Haute Gamme 2zip (Lot 10)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
bloc (Lot 11)
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
bloc (Lot 11)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
securite (Lot 12)
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
securite (Lot 12)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
semelles (Lot 13)
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
18830000 Chaussures de protection, 18842000 Semelles, 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
semelles (Lot 13)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/09/2022 Heure locale: 12:00
Date: 19/09/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/09/2022 Heure locale: 14:00
Date: 19/09/2022 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
en 2026
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat qui souhaite déposer une offre doit envoyer des échantillons dans les conditions de l'article 5.2 du Règlement de la Consultation
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lille
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
18/08/2022
18/08/2022