1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de CIMIEZ Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GHT06 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS STÉRILES D'ABORD PARENTÉRAL 2026
Description: GHT06 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS STÉRILES D'ABORD PARENTÉRAL 2026
Identifiant de la procédure: 9ecc287c-e04b-498e-a24e-7be337459e29
Identifiant interne: 2025-GHTAO084-FDMS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141240 Accessoires de cathéter, 33190000 Appareils et instruments médicaux divers, 33194000 Appareils et instruments de transfusion et de perfusion, 33141310 Seringues, 33141320 Aiguilles à usage médical, 33141200 Cathéters, 33141325 Aiguillles à fistule, 33194120 Fournitures pour perfusion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN
Ville: ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE - VALLAURIS
Code postal: 06606 - 06400 - 06130 - 06500 - 06003 - 06220
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord cadre mono-attributaire s'exécute au moyen de bons de commandes (Articles R216213 et R216214 du code sus visé) émis par chaque établissement du GHT, passé avec seulement un maximum en valeur de 2 220 400 Euros HT sur la durée globale. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2026. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite La date de fin d'exécution, périodes de reconduction comprises est fixée au 31/12/2029. Les échantillons sont obligatoires conformément à l'article 14 du RC. Ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'annexe 4 du RC.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 708 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: GHT06 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS STÉRILES D'ABORD PARENTÉRAL 2026
Description: La présente consultation comporte 64 lots dont les spécifications techniques figurent en Annexe 5
Identifiant interne: 2025-GHTAO084-FDMS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141240 Accessoires de cathéter, 33190000 Appareils et instruments médicaux divers, 33194000 Appareils et instruments de transfusion et de perfusion, 33141310 Seringues, 33141320 Aiguilles à usage médical, 33141200 Cathéters, 33141325 Aiguillles à fistule, 33194120 Fournitures pour perfusion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN
Ville: ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE - VALLAURIS
Code postal: 06606 - 06400 - 06130 - 06500 - 06003 - 06220
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 708 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre mono-attributaire s'exécute au moyen de bons de commandes (Articles R216213 et R216214 du code sus visé) émis par chaque établissement du GHT, passé avec seulement un maximum en valeur de 2 220 400 Euros HT sur la durée globale. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2026. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite La date de fin d'exécution, périodes de reconduction comprises est fixée au 31/12/2029. Les échantillons sont obligatoires conformément à l'article 14 du RC. Ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'annexe 4 du RC.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50%
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations fournisseur et RSE : 10 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/08/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/08/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de CIMIEZ Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de CIMIEZ Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GÉNÉRAL
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 9642f30b-c2e8-44f3-9a54-32c01c45ebf5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2025 15:51:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 458763-2025
Numéro de publication au JO S: 132/2025
Date de publication: 14/07/2025