458917-2023 - RésultatsFrance-Tours: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
OJ S 144/2023 28/07/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: université François Rabelais de Tours
Numéro national d'identification: 19370800500478
Adresse postale: services Centraux 60 rue du plat d'etain
Ville: Tours
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37020
Pays: France
Courriel: Commande-publique@univ-tours.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-tours.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
transports en autocars avec chauffeurs
Numéro de référence: Transports-Autocars-Chauffeurs
II.1.2.
Code CPV principal
60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour des prestations de transports en autocars avec chauffeurs au départ des sites universitaires de Tours (37) et Blois (41) pour la période 2023 - 2027, à destination des étudiants et du personnel de l'université
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 180 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location d'autocars avec chauffeurs pour une capacité de moins de 20 places
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Lieu principal d'exécution: indre et Loire (37) & Loir et Cher (41)
II.2.4.
Description des prestations
location d'autocars avec chauffeurs pour une capacité de moins de 20 places
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations apprécié au regard des réponses renseignés dans les cadres de réponses / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location d'autocars avec chauffeurs pour une capacité de plus de 20 places
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Lieu principal d'exécution: indre et Loire (37) et Loir et Cher (41)
II.2.4.
Description des prestations
location d'autocars avec chauffeurs pour une capacité de plus de 20 places
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations apprécié au regard des réponses renseignés dans les cadres de réponses / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 070-207881
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2302332
Lot nº: 1
Intitulé:
location d'autocars avec chauffeur pour une capacité de moins de 20 places
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cars millet
Numéro national d'identification: 69480115000012
Adresse postale: 7 rue principale
Ville: Rilly-sur-Vienne
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37220
Pays: France
Courriel: Cars.millet@orange.fr
Adresse internet: http://millet.tours.free.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2302332
Lot nº: 1
Intitulé:
location d'autocars avec chauffeur pour une capacité de moins de 20 places
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas keolis touraine
Numéro national d'identification: 39449962800029
Adresse postale: impasse de Florence
Ville: Saint-Pierre-des-Corps
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37700
Pays: France
Adresse internet: https://www.keolis-touraine.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2302333
Lot nº: 2
Intitulé:
location d'autocars avec chauffeur pour une capacité de 20 places ou plus
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cars millet
Numéro national d'identification: 69480115000012
Adresse postale: 7 rue principale
Ville: Rilly-sur-Vienne
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37220
Pays: France
Courriel: Cars.millet@orange.fr
Adresse internet: http://millet.tours.free.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2302333
Lot nº: 2
Intitulé:
location d'autocars avec chauffeur pour une capacité de 20 places ou plus
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas keolis touraine
Numéro national d'identification: 39449962800029
Adresse postale: impasse de Florence
Ville: Saint-Pierre-des-Corps
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37700
Pays: France
Adresse internet: https://www.keolis-touraine.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2302333
Lot nº: 2
Intitulé:
location d'autocars avec chauffeur pour une capacité de 20 places ou plus
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: transdev loir-et-cher
Numéro national d'identification: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vezin
Ville: Blois
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41000
Pays: France
Adresse internet: https://loiretcher.transdev-centrevaldeloire.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: dirrecte des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@dirrecte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
25/07/2023