Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: Union des groupements d'achats publics
Numéro national d'identification: 51 776 056 467
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77444
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats — département mobilier scolaire et équipement général — à l'attention de Mme Dalila Othmani
Téléphone: +33 164732136
Adresse(s) internet:
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
Activité principale
Autre activité: Centrale d'achats
Intitulé
Mobilier et équipement pour petite enfance et babyfoots avec exécution des prestations annexes
Numéro de référence: 18U005
Code CPV principal
39160000 Mobilier scolaire
Type de marché
Fournitures
Description succincte
Mobilier et équipement pour petite enfance et babyfoots avec exécution des prestations annexes.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 11 794 360,00 EUR
Intitulé
Environnement scolaire standard pour maternelles
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Environnement scolaire standard pour maternelles.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Environnement scolaire écoresponsable pour maternelles et crèches
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Environnement scolaire écoresponsable pour maternelles et crèches.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Environnement scolaire en bois et panneaux à base de bois pour maternelles et crèches
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Environnement scolaire en bois et panneaux à base de bois pour maternelles et crèches.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Lits de repos en bois et panneaux à base de bois pour maternelles
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
39143116 Lits d'enfant
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Lits de repos en bois et panneaux à base de bois pour maternelles.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Lits de crèches à barreaux en bois et panneaux à base de bois
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
39143116 Lits d'enfant
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Lits de crèches à barreaux en bois et panneaux à base de bois.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Couchettes légères empilables et environnement de repos méridien
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
39143116 Lits d'enfant
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Couchettes légères empilables et environnement de repos méridien.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Environnement d'accueil et de motricité en mousse recouvert de textile enduit pour petite enfance
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
39111000 Sièges, 37524100 Jeux éducatifs
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Environnement d'accueil et de motricité en mousse recouvert de textile enduit pour petite enfance.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Articles d'éveil et de puériculture pour petite enfance
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
37524100 Jeux éducatifs
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Articles d'éveil et de puériculture pour petite enfance.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Environnement de change pour petite enfance
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire, 39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Environnement de change pour petite enfance.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Équipement d'espaces d'éveil pour crèches
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire, 39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Équipement d'espaces d'éveil pour crèches.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Articles roulants de motricité pour enfants
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
37524100 Jeux éducatifs
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Articles roulants de motricité pour enfants.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Babyfoots, billards et jeux de tables
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
37533000 Billards, 37461200 Baby-foot
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
France métropolitaine DROM-COM
Description des prestations
Babyfoots, billards et jeux de tables.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2018/S 060-132037 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Environnement scolaire standard pour maternelles
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Lafa collectivités
Numéro national d'identification: 749 981 684
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Téléphone: +33 471455252
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 4 993 440,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 4 993 440,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Environnement scolaire écoresponsable pour maternelles et crèches
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Simire SA
Numéro national d'identification: 685 450 348
Adresse postale: 862 rue des Craies — BP 12043
Ville: Mâcon
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71020
Pays: France
Téléphone: +33 385204400
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 081 912,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 081 912,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Environnement scolaire en bois et panneaux à base de bois pour maternelles et crèches
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SARL Toquard/Tmobilier
Numéro national d'identification: 314 971 979
Adresse postale: 1 rue Pésery
Ville: Outremecourt
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52150
Pays: France
Téléphone: +33 325017387
Fax: +33 325017248
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 499 344,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 499 344,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lits de repos en bois et panneaux à base de bois pour maternelles
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SARL Toquard/Tmobilier
Numéro national d'identification: 314 971 979
Adresse postale: 1 rue Pésery
Ville: Outremecourt
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52150
Pays: France
Téléphone: +33 325017387
Fax: +33 325017248
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 665 792,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 665 792,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lits de crèches à barreaux en bois et panneaux à base de bois
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Adapei 79
Numéro national d'identification: 781 456 785
Adresse postale: 14 bis rue d'Inkermann — BP 90028
Ville: Niort Cedex
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79001
Pays: France
Téléphone: +33 549793862
Fax: +33 549736705
Le titulaire est une PME: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ESAT aiffres Marque Wiki Cat
Numéro national d'identification: 781 456 785
Adresse postale: Impasse de la Jamine
Ville: Aiffres
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79230
Pays: France
Téléphone: +33 549320226
Fax: +33 549328959
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 329 600,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 329 600,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Couchettes légères empilables et environnement de repos méridien
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Wesco
Numéro national d'identification: 304 764 863
Adresse postale: avenue du Général Marigny — route de Cholet - CS 80184
Ville: Cerizay
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79140
Pays: France
Téléphone: +33 549800166
Fax: +33 549800333
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 749 016,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 749 016,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Environnement d'accueil et de motricité en mousse recouvert de textile enduit pour petite enfance
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Wesco
Numéro national d'identification: 304 764 863
Adresse postale: avenue du Général Marigny — route de Cholet — CS 80184
Ville: Cerizay
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79140
Pays: France
Téléphone: +33 549800166
Fax: +33 549800333
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 331 584,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 331 584,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Articles d'éveil et de puériculture pour petite enfance
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Wesco
Numéro national d'identification: 304 764 863
Adresse postale: avenue du Général Marigny — route de Cholet — CS 80184
Ville: Cerizay
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79140
Pays: France
Téléphone: +33 549800166
Fax: +33 549800333
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 629 160,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 629 160,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Environnement de change pour petite enfance
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Wesco
Numéro national d'identification: 304 764 863
Adresse postale: avenue du Général Marigny — route de Cholet — CS 80184
Ville: Cerizay
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79140
Pays: France
Téléphone: +33 549800166
Fax: +33 549800333
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 123 600,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 123 600,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Equipement d'espaces d'éveil et de repos pour crèches
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Daillot international
Numéro national d'identification: 531 425 718
Adresse postale: 13 Honville
Ville: Ban-de-Laveline
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88520
Pays: France
Téléphone: +33 329517748
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 630 360,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 630 360,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Articles roulants de motricité pour enfants
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Ferriol matrat
Numéro national d'identification: 423 501 055
Adresse postale: ZI Chana — 3 rue de la Galerie
Ville: Roche-la-Moliere
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42230
Pays: France
Téléphone: +33 477323575
Fax: +33 477323575
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 166 448,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 166 448,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Babyfoots, billards et jeux de tables
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
10/10/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: René Pierre SA
Numéro national d'identification: 037 050 275
Adresse postale: ZI Crissey — rue du Consier — CS 80289
Ville: Chalon-sur-Saône Cedex
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71107
Pays: France
Téléphone: +33 385465545
Fax: +33 385434719
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 594 104,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 594 104,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme le date de notification du marché. Les marchés peuvent être consultés, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I «Pouvoir adjudicateur», sous réserve des secrets protégés par la loi.
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Date d’envoi du présent avis
16/10/2018