46038-2023 - RésultatsFrance-Metz: Services de nettoyage
OJ S 17/2023 24/01/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: haganis
Adresse postale: nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents
Ville: Metz Cedex 02
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57052
Pays: France
Courriel: Marchespublics@haganis.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.haganis.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
nettoyage industriel du Centre de Valorisation des Déchets
Numéro de référence: 22FS005
II.1.2.
Code CPV principal
90910000 Services de nettoyage
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
nettoyage industriel du Centre de Valorisation des Déchets
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 3 000 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 - nettoyage des accès difficiles
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4.
Description des prestations
nettoyage des accès difficiles
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et humains affectés au chantier et qualité du mode opératoire / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Sécurité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2 - nettoyage des bâtiments industriels de l'uve
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4.
Description des prestations
nettoyage des bâtiments industriels de l'uve
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et humains affectés au chantier et qualité du mode opératoire / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Sécurité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 3 - nettoyage à sec des chaudières
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4.
Description des prestations
nettoyage à sec des chaudières
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et humains affectés au chantier et qualité du mode opératoire / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Sécurité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 4 - nettoyage des équipements industriels de l'utm
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF3 Lorraine
II.2.4.
Description des prestations
nettoyage d'équipements industriels de l'utm
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et humains affectés au chantier et qualité du mode opératoire / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Sécurité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 195-553277
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: F23009
Lot nº: 1
Intitulé:
nettoyage des accès difficiles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: voltige France
Adresse postale: 107 Voie de la Liberté
Ville: Scy Chazelles
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57160
Pays: France
Adresse internet: http://www.voltige.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 660 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: F23014
Lot nº: 2
Intitulé:
nettoyage des bâtiments industriels de l'uve
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sinea
Adresse postale: 8 Rue des Artisans
Ville: Florange
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57190
Pays: France
Adresse internet: http://www.sinea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 480 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: F23014
Lot nº: 3
Intitulé:
nettoyage à sec des chaudières
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sinea
Adresse postale: 8 Rue des artisans
Ville: Florange
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57190
Pays: France
Adresse internet: http://www.sinea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 300 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: F23015
Lot nº: 4
Intitulé:
nettoyage d'équipements industriels de l'utm
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: valoproprete
Adresse postale: zi Sainte Agathe 9 Rue Descartes
Ville: Florange
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57190
Pays: France
Adresse internet: http://www.valo.info
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 560 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de :- 165 000 euros Hors Taxes pour le lot 1- 120 000 euros Hors Taxes pour le lot 2- 75 000 euros Hors Taxes pour le lot 3 - 390 000 euros Hors Taxes pour le lot 4
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 383212323
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/01/2023