1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut Polytechnique de Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un équipement de photolithographie double face compatible 6 pouces et ses accessoires
Description: Acquisition d'un équipement de photolithographie double face compatible 6 pouces et ses accessoires au profit de l'Institut polytechnique de Grenoble, pour la plateforme CIME Nanotech.
Identifiant de la procédure: 5ca5914c-8127-42d2-8759-f68f09ca69c0
Identifiant interne: F25F014
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation concerne la mise en place d'un marché à tranches composé d'une tranche ferme avec deux PSE obligatoires et d'une tranche optionnelle. La tranche optionnelle est un « accord-cadre à bons de commande » avec un maximum annuel de 15 000 Euros HT, soit un maximum, toutes périodes confondues, de 60 000 Euros HT, passé en application du Code de la commande publique, et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'un équipement de photolithographie double face compatible 6 pouces et ses accessoires
Description: Acquisition d'un équipement de photolithographie double face compatible 6 pouces et ses accessoires au profit de l'Institut polytechnique de Grenoble, pour la plateforme CIME Nanotech.
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché, Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les autres critères sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut Polytechnique de Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Institut Polytechnique de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Institut Polytechnique de Grenoble
Organisation qui traite les offres: Institut Polytechnique de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut Polytechnique de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 19381912500017
Département: Service achats
Adresse postale: 46 avenue Félix Viallet
Ville: GRENOBLE CEDEX 1
Code postal: null
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Service achats - DAFA
Téléphone: 04 76 57 45 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Le Médiateur des entreprises
Numéro d’enregistrement: 130 020 134 00016
Adresse postale: 10 rue Richelieu
Ville: PARIS
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 52ed679a-f7c8-4a54-bcba-4e9a5a3a6a55 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/07/2025 20:08:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 461306-2025
Numéro de publication au JO S: 133/2025
Date de publication: 15/07/2025