461656-2023 - Mise en concurrenceFrance-Auxerre: Produits de nettoyage
OJ S 144/2023 28/07/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville d'auxerre
Numéro national d'identification: 21890024900010
Adresse postale: ville d'auxerre
Ville: Auxerre
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89012
Pays: France
Courriel: Commande.publique@auxerre.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.auxerre.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.ternum-bfc.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=658440&orgAcronyme=o3z
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.ternum-bfc.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition de fournitures et matériels pour L'Entretien MÉNAGER Années 2023 à 2026
Numéro de référence: 23VA12
II.1.2.
Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
les présentes dispositions ont pour objet de définir les conditions d'exécution des prestations d'entretien ménager sur divers sites de la Ville d Auxerre et de la Communauté de l Auxerrois
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
néant
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 : Essuyage - lavage
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4.
Description des prestations
essuyage à usage unique / Papier toiletteessuyage tissus / éponge / microfibrematériel d essuyage pour l?entretienproposer des consommables écolabel européen ou écocert et issus de la revalorisation et du matériel issu de l'écoconception
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 39
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l'accordcadre
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d un an, soit jusqu au 31 décembre 2026. En cas de non reconduction de l accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l accord cadre
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits d entretien
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4.
Description des prestations
détergents / Détartrants / Désinfectants / Décapants (sols ; surfaces ; sanitaires...)hygiène des mains et du lingedétergent sols sportifs (spécial résine) / Produits d entretien piscineproposer principalement des produits écolabels, exempts de toutes substances susceptibles d'avoir une incidence sur la santé et répondant aux exigences environnementales
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 39
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre est conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l'accord cadre
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d?un an, soit jusqu?au 31 décembre 2026. En cas de non reconduction de l accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l accord cadre
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
restauration scolaire
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4.
Description des prestations
hygiène en cuisine méthode HACCP et Paquet hygiène.Concept de lavage, de la vaisselle et des surfacesprotocoles suivisproposer principalement des produits Ecolabel européen ou écocert, exempts de toutes substances susceptibles d'avoir une incidence sur la santé et répondant aux exigences environnementales
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 39
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l'accord cadre
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d un an, soit jusqu?au 31 décembre 2026.En cas de non reconduction de l?accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandéeavec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l accord cadre
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
poubelles et sacs-poubelle
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4.
Description des prestations
pour la collecte des déchets (Poubelles et sacs)proposer des sacs-poubelle issus de la bio-plastique, respectueux de l?environnement. Norme européenne nf en 13432
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 39
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l'accordcadre
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre2023. Il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d un an, soit jusqu au 31 décembre 2026. En cas de non reconduction de l?accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l accord cadre
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
petit matériel d?entretien
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4.
Description des prestations
sols, vitres, surfaces... / Restauration scolaireproposer du matériel et des articles issus de l'écoconception et ergonomiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 39
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord-Cadre conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l'accord cadre
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
il sera reconduit 3 fois tacitement pour une période d?un an, soit jusqu?au 31 décembre 2026. En cas de non reconduction de l?accord-cadre, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle de l accord cadre

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/09/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/09/2023 Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
fin 2026
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Deijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-dijon@juradm.fr
Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
24/07/2023