Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand - cS 20033
Ville: Lyon Cedex 02
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code postal: 69269
Pays: France
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Intitulé
services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Loire et les départements voisins - 18 lots
Numéro de référence: 20A0445001
Code CPV principal
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Description succincte
services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Loire et les départements voisins - 18 lots
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 8 392 930,65 EUR
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
montbrison 1
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garaties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
montbrison 2
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garaties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
montbrison 3
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garaties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
montbrison 4
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
montbrison 5
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
montbrison 6
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
saint Romain le Puy 1
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
saint Romain le puy 2
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
boën 1
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
boën 2
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
saint Just Saint Rambert
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
st Marcellin
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
périgneux
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
précieux
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
montrond-Feurs
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
boën 3
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
montrond les Bains
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Description des prestations
st Galmier
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Age moyen du parc de véhicules / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicule / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 4
Critère de qualité - Nom: Les garanties concernant la continuité du service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2020/S 250-624801 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: cars Rochette
Adresse postale: 115 cours Fauriel
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 758 130,44 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 587 347,56 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: 2tmc
Adresse postale: zi Les Chaux
Ville: Sury-le-Comtal
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 904 235,76 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 955 271,36 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: keolis Pays du Forez
Adresse postale: 114 impasse de Meximieux
Ville: Montverdun
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 234 471,68 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 355 544,80 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: 2tmc
Adresse postale: zi les chaux
Ville: Sury-le-Comtal
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 692 451,52 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 674 823,44 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: voyages Sessiecq
Adresse postale: 199 route de St Marcellin en Forez
Ville: Périgneux
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 926 120,04 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 695 745,20 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: voyages Sessiecq
Adresse postale: 199 route de St Marcellin en Forez
Ville: Périgneux
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 642 765,52 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 609 752,40 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: keolis pays du Forez
Adresse postale: 114 impasse de Meximieux
Ville: Montverdun
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 607 016,44 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 609 206,60 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: tmc
Adresse postale: zi les chaux
Ville: Sury-le-Comtal
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 826 134,64 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 767 679,78 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: flouret tourisme
Adresse postale: 53 boulevard louis braille
Ville: Roche-la-Molière
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: cars Philibert
Adresse postale: 24/26 av Berthélému Thimonnier zi bp 16
Ville: Caluire-et-Cuire
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69641
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 010 237,44 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 168 897,20 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: voyages Sessiecq
Adresse postale: 199 route de st marcellin en forez
Ville: Périgneux
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 611 824,68 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 494 124,32 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: voyages sessiecq
Adresse postale: 199 route de st marcellin en forez
Ville: Périgneux
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 603 322,08 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 538 746,09 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: 2tmc
Adresse postale: zi les chaux
Ville: Sury-le-Comtal
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 256 426,80 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 207 730,52 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: 2tmc
Adresse postale: zi les chaux
Ville: Sury-le-Comtal
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 427 564,83 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 370 499,43 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: 2tmc
Adresse postale: zi les chaux
Ville: Sury-le-Comtal
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 144 039,96 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 145 373,20 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
12/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: autocars Chazot
Adresse postale: 1 rue marcellin Allard
Ville: St Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 183 609,68 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 190 488,75 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/07/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: 2tmc
Adresse postale: zi les chaux
Ville: Sury-le-Comtal
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 19 089,95 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 21 700,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre a été attribué sans montant minimum ni maximum
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Date d’envoi du présent avis
09/09/2021