46575-2023 - Mise en concurrenceFrance-Varilhes: Pneus pour charges légères et lourdes
OJ S 17/2023 24/01/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: smectom du plantaurel
Adresse postale: las Plantos
Ville: Varilhes
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09120
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la Commande Publique
Courriel: Marchespublics@smectom.fr
Téléphone: +33 561680202
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.smectom.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_LM2z8WZKfs
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_LM2z8WZKfs
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fournitures de pneumatiques et prestations associées
Numéro de référence: 2023-05PNEUS
II.1.2.
Code CPV principal
34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de pneumatiques et les prestations annexes destinées aux véhicules de collecte, transport, grappins, travaux publics et les véhicules légers du Smectom du Plantaurel
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 146 908,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
néant
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de pneumatiques et prestations annexes pour véhicules légers
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution: divers lieux
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pneumatiques et prestations annexes pour véhicules légers du Smectom du Plantaurel
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de pneumatiques et prestations annexes pour poids-lourds
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352100 Pneus pour camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution: divers lieux
II.2.4.
Description des prestations
fournitures de pneumatiques et prestations annexes pour poids-lourds
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de pneumatiques et prestations annexes pour engins de travaux publics
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution: divers lieux
II.2.4.
Description des prestations
fournitures de pneumatiques et prestations annexes pour engins de travaux publics
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
critères énoncés dans les documents de la consultation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/02/2023 Heure locale: 17:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/02/2023 Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: www.achatpublic.com .Les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com . Le pli électronique peut être doublé d'une copie de sauvegarde selon les modalités mentionnées au règlement de consultation, à l'adresse postale suivante : Smectom du Plantaurel, Las Plantos, 09120 Varilhes
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradmin.fr
Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: dreets Nouvelle Aquitaine-Pôle C-Immeuble le Pôle -11 avenue Pierre Mendès France
Ville: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/01/2023