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466137-2017 - Mise en concurrenceFrance-Lille: Services spécialisés de transport routier de passagers
OJ S 224/2017 22/11/2017
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental du Nord
Nom officiel: Conseil départemental du Nord
Numéro national d'identification: 22590001801244
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59047
Pays: France
Point(s) de contact: Coordonnées gps: latitude 50.634152, longitude 3.072159 — DAJAP — PAP — Bureau 202
Courriel: PAP-FS@lenord.fr
Téléphone: +33 359735076
Fax: +33 359735059
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lenord.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.lenord.fr/
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.lenord.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Services de transports reguliers des eleves et etudiants en situation de handicap domicilies dans le departement du nord, vers leur etablissement scolaire et D'Enseignement superieur ou lieu de stage.
Numéro de référence: 201701404
II.1.2.
Code CPV principal
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
Le présent marché public a pour objet de confier l'exécution de services publics de transport scolaire, à caractère régulier, pour assurer le déplacement des élèves en situation de handicap, au moyen de véhicules de moins de 10 places, conducteur compris. Ces services sont destinés à acheminer les bénéficiaires depuis leur domicile, exclusivement situés dans le Département du Nord, vers les lieux de destination suivants: les établissements d'enseignement scolaire/supérieur; les lieux de stage; les centres d'examen scolaires et universitaires.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Trelon-baives-eppes sauvage-glageon-liessies-moustier en fagne-ohain-ramousies-sains du nord-wallers trelon-willies.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 039,00 EUR
Valeur hors TVA: 26 039,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 10 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Colleret-cousolre-dimechaux-eccles-felleries-lez fontaine-marpent-obrechies-quievelon-recquignies-reng-sars poteries-solre le château-solrinnes-vieux hestrud-jeumont-aibes-beaurieux-berelles-bousignies/roc-boussois-cerfontaine-choisies-clairfayts-beaufort-beugnies-boussieres/sambre-damousies-dimont-dourlers-eclaibes-ecuelin-ferriere la grande-ferriere la petite-floursies-hargnies-hautmont-limont fontaine-st aubin-st remy du nord-semousies-vieux mesnil-wattignies la victoire-ferriere la grande-hautmont.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 244 005,00 EUR
Valeur hors TVA: 244 005,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 185 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Fourmies-anor-feron-rainsars-wignehies.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 61 091,00 EUR
Valeur hors TVA: 61 091,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 40 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bas lieu-beaurepaire/sambre-boulogne/helpe-cartignies-etroeungt-flaumont waudrechies-floyon-grand fayt-haut lieu-larouillies-marbaix-petit fayt-prisches-st hilaire/helpe-sepmeries-avesnelles-avesnes/helpe.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 73 718,00 EUR
Valeur hors TVA: 73 718,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 50 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Monceau st waast-noyelles/sambre-pont/sambre-st remy chaussee-sassegnies-taisnieres en thierache-aulnoye-aymeries-bachant-berlaimont-dompierre sur helpe-leval-locquignol-maroilles-hon hergies-houdain lez bavay-la flamengie-la longueville-mecquignies-obies-st waast la vallee-taisnieres sur hon-bavay-audignies-bavay-bellignies-bermechies-bettrechies-gussignies-amfroipret-beaudignies-bousies-bry-croix caluyau-englefontaine-eth-fontaine au bois-forest en cambresis-frasnoy-ghissignies-hecq-jenlain-jolimetz-le favril-louvignies-le quesnoy-neuville en avesnois-orsinval-poix du nord-potelle-preux au bois-preux au sart-raucourt au bois-robersart-ruesnes-salesches-vendegies au bois-villereau-villers pol-wargnies le grand-wargnies le petit-landrecies-le quesnoy.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 271 661,00 EUR
Valeur hors TVA: 271 661,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 205 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Maubeuge-rousies-assevent-bersillies-bettignies-elesmes-mairieux-neuf mesnil-villers sire nicole-feignies-louvroil.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 297 661,00 EUR
Valeur hors TVA: 297 661,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 225 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Haynecourt-proville-raillencourt ste olle-ramillies-sailly lez cambrai-sancourt-thun L'Eveque-Tilloy lez cambrai-neuville st remy-abancourt-bantigny-blecourt-cuvillers-eswars-fontaine notre dame-villers-outreaux-anneux-banteux-bantouzelle-boursies-flesquieres-gonnelieu-marcoing-cantaing/escaut-crevecoeur/escaut-doignies-masnieres-moeuvres-gouzeaucourt-honnecourt/escaut-noyelles/escaut-ribecourt la tour-rumilly en cambresis-villers guislain-villers plouich-lesdain-les rues des vignes-walincourt-selvigny-bertry-busigny-caullery-clary-deheries-elincourt-esnes-maretz-haucourt en cambresis-ligny en cambresis-malincourt-montigny en cambresis.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 136 112,00 EUR
Valeur hors TVA: 136 112,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 100 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bazuel-beaumont en cambresis-honnechy-inchy-la groise-maurois-mazinghien-montay-neuvilly-ors-pommereuil-rejet de beaulieu-reumont-st benin-st souplet-troisvilles-catillon/sambre-le cateau cambresis-st python-vendegies/ecaillon-vertain-viesly-solesmes-beaurain-bermerain-briastre-capelle-escarmain-romeries-st martin/ecaillon.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 135 990,00 EUR
Valeur hors TVA: 135 990,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 100 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Awoingt-cagnoncles-cauroir-escaudoeuvres-naves-niergnies-seranvillers-forenville-thun st martin-cambrai.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 234 647,00 EUR
Valeur hors TVA: 234 647,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 180 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Caudry-bethencourt-bevillers-boussieres en cambresis-cattenieres-estourmel-fontaine au pire-quievy-rieux en cambresis-st aubert-st hilaire lez cambrai-st vaast en cambresis-villers en cauchies-wambaix-avesnes lez aubert-beauvois en cambresis-carnieres.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 112 234,00 EUR
Valeur hors TVA: 112 234,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 85 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Masny-dechy-guesnain-hamel-estrees-cantin-lecluse-lewarde-loffre-montigny en ostrevent.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 65 101,00 EUR
Valeur hors TVA: 65 101,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 45 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Courchelettes-sin le noble-ferin-goeulzin-pecquencourt-lallaing-orchies-auchy les orchies-bersee-beuvry la foret-bouvignies-cappelle en pevele-coutiches-lallaing-marchiennes-mouchin-nomain-orchies-pecquencourt-tilloy lez marchiennes-vred.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 235 771,00 EUR
Valeur hors TVA: 235 771,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 180 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roost warendin-waziers-anhiers-faumont-moncheaux-raches-raimbeaucourt-quartier douai dorignies-quartier douai frais marais-flines lez raches-lambres lez douai-cuincy-esquerchin-pont de la deule-lauwin planque-auby lez douai-flers en escrebieux-douai wagnonville-flers en escrebieux.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 244 635,00 EUR
Valeur hors TVA: 244 635,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 185 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Douai centre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 195 854,00 EUR
Valeur hors TVA: 195 854,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 150 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Monchecourt-aniche-ecaillon-arleux-aubencheul au bac-auberchicourt-aubigny au bac-brunemont-bugnicourt-emerchicourt-erchin-fechain-fressain-fressies-hem lenglet-marcq en ostrevent-villers au tertre-avesnes le sec-estrun-hordain-marquette en ostrevant-mastaing-paillencourt-roeulx-wasnes au bac-wavrechain ss faulx-bouchain-iwuy.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 162 353,00 EUR
Valeur hors TVA: 162 353,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 120 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Berthen-boeschepe-fletre-le doulieu-merris-meteren-st jans cappel-strazeele-bailleul-steenwerck-estaires-la gorgue-merville.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 201 225,00 EUR
Valeur hors TVA: 201 225,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 150 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Steenvoorde-eecke-godewaerswelde-oudezeele-terdeghem-winnezeele-st sylvestre cappel-hondeghem-lynde-morbecque-pradelles-renescure-sercus-steenbecque-thiennes-wallon cappel-hazebrouck-haverskerque-blaringhem-boeseghem-borre-caestre-ebblinghem-cassel-arneke-bavinchove-buysscheure-hardifort-noordpeene-ochtezeele-oxelaere-rubrouck-ste marie cappel-staple-wemaers cappel-zermezeele-zuytpeene.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 296 799,00 EUR
Valeur hors TVA: 296 799,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 225 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Hondschoote-wormhout-bollezelle-esquelbecq-ledringhem-west cappel-wylder-zegerscappel-crochte-bissezelle-drincham-eringhem-pitgam.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 183 447,00 EUR
Valeur hors TVA: 183 447,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 140 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bergues-bierne-hoymille-quaedypre-socx-steene-warhem-gde synthe.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 215 374,00 EUR
Valeur hors TVA: 215 374,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 165 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Watten-broxeele-holque-lederzeele-merckeghem-millam-nieurlet-wulverdinghe-st momelin-volkerinckhove-bourbourg-brouckerque-cappelle brouck-loobergue-st pierre brouck-gravelines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 244 789,00 EUR
Valeur hors TVA: 244 789,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 185 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Leffrinckoucke-ghyvelde-teteghem-uxem-zuydcoote-bray dunes-dunkerque-rosendael.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 107 549,00 EUR
Valeur hors TVA: 107 549,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 75 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Cappelle la grande-coudekerque branche-coudekerque.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 111 659,00 EUR
Valeur hors TVA: 111 659,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 85 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Dunkerque-petite synthe-st-pol/mer.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 81 441,00 EUR
Valeur hors TVA: 81 441,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 55 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Dunkerque-malo les bains.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 171 971,00 EUR
Valeur hors TVA: 171 971,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bauvin-provin-allennes les marais-carnin-chemy-don-herrin-wavrin-annoeullin-gondecourt-sainghin en weppes-aubers-fromelles-salome-marquillies-hantay-herlies-illies-wicres-fournes en weppes-la bassee.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 121 488,00 EUR
Valeur hors TVA: 121 488,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 90 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bois grenier-houplines-la chapelle D'Armentieres-Nieppe-Ennetieres en weppes-erquighem lys-frelinghien-le maisnil-radinghem en weppes-armentieres-houplines-comines-deulemont-warneton-wervicq sud.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 178 298,00 EUR
Valeur hors TVA: 178 298,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 135 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roncq-bousbecque-neuville en ferrain-halluin-linselles-mouvaux-bondues-croix-wasquehal.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 172 716,00 EUR
Valeur hors TVA: 172 716,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
La madeleine-wambrechies-st andre lez lille-marquette lez lille-quesnoy/deule.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 986,00 EUR
Valeur hors TVA: 64 986,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 40 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Marcq en baroeul-hellemmes-quartier lille fives-quartier lille st maurice-mons en baroeul.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 174 306,00 EUR
Valeur hors TVA: 174 306,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Camphin en carembault-phalempin-tourmignies-wahagnies-la neuville-merignies-mons en pevele-ostricourt-thumeries-seclin-attiches-avelin-pont a marcq.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 139 629,00 EUR
Valeur hors TVA: 139 629,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 105 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bachy-bourghelles-bouvines-camphin en pevele-cobrieux-ennevelin-fretin-gruson-louvil-peronne en melantois-sainghin en melantois-templeuve-wannehain-cysoing-genech-lesquin-ronchin-faches thumesnil-lezennes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 82 043,00 EUR
Valeur hors TVA: 82 043,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 55 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Wattignies-houplin ancoisne-noyelles les seclin-templemars-vendeville-beaucamps ligny-emmerin-englos-erquighem le sec-escobecques-hallennes lez haubourdin-santes-haubourdin-loos hors erdv.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 217 537,00 EUR
Valeur hors TVA: 217 537,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 165 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Lys lez lannoy-hem-leers (+ erea Lys lez Lannoy).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 54 698,00 EUR
Valeur hors TVA: 54 698,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 35 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Lambersart-capinghem-perenchies-lompret-premesques-sequedin-verlinghem-lomme à l'exception des élèves EREA domiciliés hors LMCU-LOMME-PERENCHIES.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 152 536,00 EUR
Valeur hors TVA: 152 536,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 115 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Wattrelos.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 46 225,00 EUR
Valeur hors TVA: 46 225,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 25 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Villeneuve-D'Ascq: quartiers flers breucq, sart babylone, pres, cousinerie, hotel de ville, residence triolo, ascq, château, annapes, flers bourg, la poste.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 302 498,00 EUR
Valeur hors TVA: 302 498,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 230 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Lille: quartiers lille centre, vieux lille, wazemmes, moulin, lille vauban, lille sud, bois blancs, faubourg de bethune.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 203 021,00 EUR
Valeur hors TVA: 203 021,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 155 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 38
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Tourcoing: quartiers tcg clinquet, orions, pont rompu, belencontre, brun pain, francs, blanche porte, flocon, gambetta, blanc seau, tcg phalempins, malcense, egalite, croix rouge, marliere, bourgogne, pont de neuville, centre, virolois, epideme.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 178 308,00 EUR
Valeur hors TVA: 178 308,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 135 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 39
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roubaix: quartiers alma, fosse aux chênes, cul de four, hommelet, barbieux, 3 ponts, nouveau roubaix, le pile, gare, centre, epeule.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 189 918,00 EUR
Valeur hors TVA: 189 918,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 145 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 40
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Loos erdv: arrondissements cambrai, douai, valenciennes, avesnes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 173 508,00 EUR
Valeur hors TVA: 173 508,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 41
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Loos erdv: arrondissements dunkerque, lille, lille est.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 168 738,00 EUR
Valeur hors TVA: 168 738,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 125 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 42
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Hornaing-somain-abscon-rieulay-bruille lez marchiennes-erre-fenain-hornaing-wandignies hamage-warlaing.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 143 680,00 EUR
Valeur hors TVA: 143 680,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 110 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 43
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Sars et rosieres-thun st amand-lecelles-millonfosse-rosult-rumegies-st amand les eaux-aix les orchies-bousignies-brillon-bruille st amand-hasnon-landas-vieux conde-château L'Abbaye-Escautpont-Flines les mortagne-hergnies-maulde-mortagne du nord-nivelle-odomez-conde/escaut-fresnes/escaut.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 271 297,00 EUR
Valeur hors TVA: 271 297,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 205 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 44
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bruay/escaut-crespin-etreux-onnaing-quarouble-quievrechain-rombies et marchipont-st aybert-sebourg-thivencelles-vicq-st saulve-trith st leger-artres-curgies-famars-maing-maresches-marly-preseau-querenaing-saultain-sepmeries-aulnoy lez valenciennes-marly.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 144 685,00 EUR
Valeur hors TVA: 144 685,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 110 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 45
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Escaudain-lourches-thiant-haspres-haulchin-haussy-lieu st amand-monchaux/ecaillon-montrecourt-neuville/escaut-noyelles/selle-saulzoir-sommaing/ecaillon-verchain maugre-wavrechain ss denain-denain-douchy les mines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 256 952,00 EUR
Valeur hors TVA: 256 952,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 195 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 46
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Valenciennes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 284 390,00 EUR
Valeur hors TVA: 284 390,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 215 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 47
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Raismes-petite foret-anzin-beuvrages-haveluy-helesmes-prouvy-rouvignies-herin-wallers.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 210 964,00 EUR
Valeur hors TVA: 210 964,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 160 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 48
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bethune-calais-duisans-guines-lens-lievin-st omer-samer-arras-auchel.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 212 568,00 EUR
Valeur hors TVA: 212 568,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 160 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 49
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Villeneuve D'Ascq collège Triolo.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 107 605,00 EUR
Valeur hors TVA: 107 605,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 80 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 50
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roubaix-villeneuve D'Ascq-Wattrelos-Lille-Loos — etudiants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 311 183,00 EUR
Valeur hors TVA: 311 183,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 235 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 51
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Arrondissement de valenciennes — etudiants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 98 741,00 EUR
Valeur hors TVA: 98 741,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 75 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 52
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Flandres maritimes et interieures — etudiants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 20 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 53
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Arrondissements de douai, cambrai, avesnes — etudiants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 15 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 54
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Dunkerque-teteghem-dunkerque petite synthe-armbouts cappel-bambecque-bergues-bierne-bissezelle-bollezelle-bourbourg-bray dunes-brouckerque-broxeele-cappelle brouck-cappelle la grande-coudekerque-craywick-drincham-eringhem-esquelbecq-fort mardick-ghyvelde-grand fort philippe-grande synthe-gravelines-herzeele-holque-hondschoote-hoymille-killem-lederzeele-ledringhem-mardick-lefrinckoucke-les moeres-loonberghe-loon plage-malo les bains-merckeghem-millam-nieurlet-oost cappel-petite synthe-pitgam-quaedypre-rexpoede-rosendael-st George/L'Aa-Socx-St momelin-st pierre brouck-st pol/mer-zuydcoote-watten-west cappel-worhmout-wulverdinghe-wylder-spycker-steen-teteghem-uxem-volkerinckhove-warhem-zegerscappel-coudekerque branche.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 74 384,00 EUR
Valeur hors TVA: 74 384,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 50 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 55
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Flines lez raches-sin le noble-anhiers-aniche-arleux-auberchicourt-aubigny au bac-auby lez douai-brunemont-bugnicourt-cantin-courchelettes-cuincy-dechy-douai-ecaillon-erchin-esquerchin-estrees-fechain-ferin-flers en escrebieux-flines les raches-fressain-goeulzin-guesnain-hamel-lallaing-lambres lez douai-lauwin planque-lecluse-lewarde-loffre-masny-marcq en ostrevent-monchecourt-montigny en ostrevent-raches-raimbeaucourt-roost warendin-roucourt-sin le noble-villers au tertre-waziers-aniche-somain-aix les orchies-auchy lez orchies-beuvry la foret-bouvignies-coutiches-bruille lez marchiennes-erre-faumont-fenain-hornaing-landas-marchiennes-nomain-orchies-pecquencourt-rieulay-sameon-somain-tilloy les marchiennes-vred-wandignies hamage-warlaing-orchies-pecquencourt.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 81 375,00 EUR
Valeur hors TVA: 81 375,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 55 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 56
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Artres-aubry du hainaut-aulnoy les valenciennes-bellaing-curgies-estreux-famars-hauchin-herin-la sentinelle-maing-marly-monchaux/ecaillon-oisny-onnaing-petite foret-preseau-prouvy-quarouble-querenaing-quievrechain-rombies et marchipont-rouvignies-saultain-sebourg-trith st leger-verchain maugre-wallers-thiant-valenciennes-denain-douchy les mines-abscon-anzin-avesnes le sec-beuvrages-bousignies-brillon-bruay/escaut-bruille st amand-château L'Abbaye-Crespin-St saulve-sars et rosieres-emerchicourt-escaudain-escaupont-flines les mortaigne-thivencelles-fresnes/escaut-hasnon-haspres-haveluy-helemes-hergnies-hordain-lecelles-lieu st amand-lourches-marquette en ostrevant-mastaing-maulde-millonfosse-mortagne du nord-neuville/escaut-nivelle-noyelles/selles-odomez-raismes-roeulx-rosult-rumegies-st amand les eaux-st aybert-thun st amand-vicq-vieux conde-wasnes au bac-wavrechain sous denain-wavrechain sous faulx-bouchain-conde/escaut.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 68 983,00 EUR
Valeur hors TVA: 68 983,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 45 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations et article Vi.3 du présent avis (lot adapte)
Lot nº: 57
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Maubeuge-sains du nord-aibes-anor-assevent-avesnelles-baives-bas lieu-beaufort-limont fontaine-louvroil-beaurepaire/sambre-beaurieux-berelles-bersillies-bettignies-beugnies-boulogne/helpe-bousignies/roc-boussieres/sambre- boussois-cartignies-cerfontaine-choisies-clairfayts-colleret-cousolre-damousies-dimechaux-dimont-dompierre/helpe-dourlers-eccles-eclaises-elesmes-eppe sauvage-etroeungt-felleries-feron-ferriere la grande-ferriere la petite-flaumont waudrechies-floursies-floyon-glageon-gonies la chaussee-grand fayt-haut lieu-hautmont-hesrud-jeumont-larouillies-lez fontaine-liessies-mairieux-marbaix-marpent-moustier en fagne-neuf mesnil-obrechies-ohain-rainsars-ramousies-recquignies-rousie-st-aubin-st-hilaire/helpe-st-remy du nord-petit fayt-quievelon-sars poteries-semeries-semousies-solre le château-solrinnes-taisnieres en thierache-trelon-vieux rang-villers-sire-nicole-wallers trelon-wattignies la victoire-wighenies-willies-avesnes-sur-helpe-fourmies-berlaimont-le quesnoy-amfroipret.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 67 706,00 EUR
Valeur hors TVA: 67 706,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 45 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations et article Vi.3 du présent avis (lot adapte)
Lot nº: 58
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Solesmes-abancourt-anneux-aubencheul au bac-avesnes lez aubert-awoingt-banteux-bantigny-bantouzelle-bazuel-beaumont cambresis-beaurain-beauvois cambresis-bermerain-bertry-bethencourt-bevillers-blecourt-boursies-boussieres cambresis-briastre-busigny-cagnoncles-cantaing/escaut-cappel-catillon/sambre-cattenieres-caudry-caullery-cauroir-clary-crevecoeur/escaut-cuvillers-deheries-doignies-elincourt-escarmain-escaudoeuvres-esnes-estourmel-estrun-eswars-flesquieres-fontaine au pire-fontaine notre dame-fressies-gonnelieu-gouzeaucourt-haucourt en cambresis-haussy-haynecourt-hem-langlet-honnechy-honnecourt/escaut-inchy-iwuy-la groise-le cateau cambresis-les rues des vignes-lesdain-ligny en cambresis-malincourt-marcoing-maretz-masnieres-maurois-mazinghien-meouvres-maontay-montigny en cambresis-montrecourt-naves-neuville st remy-neuvilly-niergnies-noyelles/escaut-ors-paillencourt-pommereuil-proville-raillencourt ste olle-ramillies-rejet de beaulieu-reumont-ribecourt la tour.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 41 010,00 EUR
Valeur hors TVA: 41 010,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 25 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 59
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roubaix-tourcoing-anstaing-bachy-baisieux-bondues-bourghelles-bousbecque-bouvines-camphin en pevele-cappelle en pevele-chereng-cobrieux-croix-cysoing-forest/marque-genech-gruson-halluin-mouchin-mouvaux-neuville en ferrain-peronne en melantois-roncq-sailly lez lannoy-sainghin en melantois-templeuve-toufflers-tressin-wannehain-wasquehal-wattrelos-willems-hem-lannoy-leers-linselles-louvil-marcq en baroeul-genech-marcq en baroeul-haubourdin-houplines-loos-herlies-herrin-houplin ancoisne-houplines-illies-fromelles-gondecourt-hallennes lez haubourdin-hantay-faches thumesnil-fournes en weppes-frelinghien-fretin-erquinghem le sec-erquinghem lys-escobecques-deulemont-don-emmerin-englos-ennetieres en weppes-camphin en carembault-capinghem-carnin-chemy-comines-bauvin-beaucamps ligny-bersee-bois grenier-allennes les marais-annoeulin-attiches-aubers-ennevelin-armentieres-avelin-la madeleine-lille-mons en baroeul-marquette lez lille-st andre lez lille-wambrechies-hellemmes-lambersart.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 172 821,00 EUR
Valeur hors TVA: 172 821,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 60
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Villeneuve D'Ascq.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 98 959,00 EUR
Valeur hors TVA: 98 959,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 70 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.1.
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminéeRéférences des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
La prestation est réservée à une profession déterminéeRéférences des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
En application des dispositions législatives et règlementaires du chapitre III du titre I du livre I de la 3ème partie du code des transports en vigueur et au décret no94-788 du 2 septembre 1994 relatif aux transports publics routiers de personnes exécutés à l'aide de véhicules de moins de 10 places, conducteur compris.
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/12/2017 Heure locale: 16:30
Date: 22/12/2017 Heure locale: 16:30
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/12/2017 Heure locale: 08:00
Date: 26/12/2017 Heure locale: 08:00
Lieu:
Lille.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Cette date est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
Suite lot 57: audignies-aulnoy aymeries-bachant-bavay-beaudignies-bermeries-bettrechies-bousies-bry-croix caluyau-ecuelin-englefontaine-bellignies-fontaine au bois-forest en cambresis-frasnoy-gommegnies-eth-feignies-ghissignies-gussignies-hargnies-hecq-hon hergies-houdain lez bavay-jenlain-jolimetz-la flamengrie-la longueville-landrecies-le favril-le quesnoy-leval-locquignol-louvignies quesnoy-maresches-maroilles-mecquignies-monceau st waast-neuville en avesnois-noyelles/sambre-obies-poix du nord-orsinval-pont/sambre-potelle-preux au bois-preux au sart-st waast la vallee-salesches-sassegnies-sepmeries-taisnieres/hon-vandegies au bois-vieux mesnil-villereau-villers pol-wargnies le grand-wargnies le Petit-Aulnoye-Aymeries-Bavay
Suite lot 58: rieux cambresis-romeries-rumilly cambresis-sailly lez cambrai-st aubert-st benin-st hilaire lez cambrai-st martin/ecaillon-st python-st souplet-st vaast en cambresis-sancourt-saulzoir-seranvillers forenville-ommaing/ecaillon-thun L'Eveque-Thun st martin-tilloy lez cambrai-troisvilles-vertain-viesly-villers en cauchies-villers guislain-villers outreaux-villers plouich-walincourt Selvigny-Wambaix-Vandegie/Ecaillon-Cambrai-Quievy
Appel d'offres ouvert conformément aux articles 12, 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marché publics, et article 32 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
il s'agit d'accords-cadres fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans les accords-cadres lors de la survenance du besoin.
précisions sur la date limite à laquelle commenceront les services: Pour les lots 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 16, 17, 18, 19, 20, 25, 26, 27, 28, 35, 40, 42, 48 (mixte), 49 (mixte), 50 (mixte), 51 (mixte), 52 (mixte), 53 (mixte), 54 (adapté), 57 (adapté), 58, 59: les demandes de devis techniques pourront être effectués dès la notification des marchés publics; les prestations de transport débuteront à la rentrée scolaire 2018. Pour les lots 1, 4, 12, 13, 14, 15, 21, 22, 23, 24, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 36, 37, 38, 39, 41, 43, 44, 45, 46, 47, 55 (adapté), 56 (adapté), 60 (adapté): les demandes de devis techniques pourront être effectués dès le mois de septembre 2018; les prestations de transport débuteront au mois de novembre 2018.
applicabilité potentielle de l'obligation de reprise du personnel en cas de changement du titulaire du marché: Se référer à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation.
chaque marché public prend effet à compter de sa date de notification au titulaire, selon les trois (3) périodes suivantes:
— 1ère période: de la date de notification à la veille de la rentrée scolaire 2019
— 2ème période: du jour de la rentrée scolaire 2019 à la veille de la rentrée scolaire 2020
— 3ème période: du jour de la rentrée scolaire 2020 à la veille de la rentrée scolaire 2021
le représentant du pouvoir adjudicateur peut prendre une décision expresse de non-reconduction de chaque marché public en faisant part de sa décision au titulaire au plus tard à la fin du mois de mai de l'année scolaire en cours. Cette décision ne donne pas lieu au versement d'indemnités. Le titulaire est tenu d'exécuter les commandes en cours ainsi que tout bon de commande qui serait émis avant la date d'effet de la non-reconduction.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
téléchargement ou retrait des documents de la consultation, Remise du pli, Sélection des candidatures, Sous-Critères de jugement des offres: cf règlement de la consultation.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — cS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
La présente décision peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja):
Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative):
L'Acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, ou 16 jours si la notification n'est faite par voie électronique, avant de signer le marché.
Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative):
Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié.
Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'etat, Tarn et Garonne, 4 avril 2014, no358994):
ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 Cja.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance — le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
17/11/2017
17/11/2017