1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCB
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La fourniture de pièces usinées ou non obtenues par impression dite 3D pour le materiel roulant de la SNCB.
Description: Ce marché public porte sur la fourniture de pièces usinées ou non obtenues par impression dite 3D pour le materiel roulant de la SNCB. Marché en xx lots, la quantité sera celle définie dans le cahier des charges. Le candidat est tenu de remettre une demande de participation entièrement conforme aux dispositions de l’avis de marché et de ce guide de sélection.
Identifiant de la procédure: 0b37bd2d-c68f-42a6-91cf-51fa70aec628
Identifiant interne: WS2805141823
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mechelen (BE212)
Pays: Belgique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: WS2805141823 - 1
Description: Ce marché public porte sur la fourniture de pièces usinées ou non obtenues par impression dite 3D pour le materiel roulant de la SNCB. Marché en xx lots, la liste complète des lots sera incluse dans le cahier des charges. Le candidat est tenu de remettre une demande de participation entièrement conforme aux dispositions de l’avis de marché et de ce guide de sélection.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mechelen (BE212)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CW Mechelen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/09/2026
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière: Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 02/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Arrangement financier: Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément aux Art. 14, 15, 23 et 24 de la Loi du 17 juin 2013 concernant la motivation, l’information et les voies de recours en matière de marchés publics, une demande d’annulation de la décision motivée peut être introduite auprès de la section du contentieux administratif du Conseil d’Etat dans un délai de 60 jours à dater de l’envoi de la décision motivée. Une demande en suspension de la décision motivée peut également être introduite auprès de la section du contentieux administratif du Conseil d’Etat dans un délai de 15 jours à dater de l’envoi de la décision motivée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCB
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCB
Numéro d’enregistrement: 0203430576_5631
Département: SNCB-Procurement
Adresse postale: Avenue de la Porte de Hal 40
Ville: Saint-Gilles
Code postal: 1060
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Ville: Etterbeek
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 91ccf512-cc23-41b9-a3cf-46dfcdf97e90 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 20/01/2026 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 20/01/2026 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français, néerlandais
Numéro de publication de l’avis: 46816-2026
Numéro de publication au JO S: 15/2026
Date de publication: 22/01/2026